LE DOLMEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE DOLMEN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 décembre 2017, identifiée par le SIREN 833 952 286. Elle est domiciliée za la Bouysse, 12500 Espalion. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-MICHEL PUECH en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE DOLMEN
INSEE- Dénomination
- LE DOLMEN
- SIREN
- 833 952 286
- SIRET (siège)
- 833 952 286 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR84833952286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 952 286
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 décembre 2017
- Siège social
- ZA LA BOUYSSE, 12500, ESPALION
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE DOLMEN
L'acquisition, l'administration, la gestion, la construction, la mise en valeur bail, location de biens immobiliers
Finances de LE DOLMEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE DOLMEN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 décembre 2017) · 8 ans
Établissements de LE DOLMEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12500 ESPALIONSiègeActif
833 952 286 00015 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE DOLMEN
INPIComptes annuels de LE DOLMEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE DOLMEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE DOLMEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DOLMEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE DOLMEN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 04 juin 2026 · N° 23/09175
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 10 septembre 2025 · N° 24/03121
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 31 mai 2024 · N° 22/01941
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE DOLMEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE DOLMEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-12-14 · Début d'activité : 2018-01-01
- création
Date d'effet : 14 décembre 2017
Questions fréquentes sur LE DOLMEN
Quel est le numéro SIREN de LE DOLMEN ?
Le numéro SIREN de LE DOLMEN est 833 952 286. Le SIRET de son siège social est 833 952 286 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84833952286.
Qui dirige LE DOLMEN ?
LE DOLMEN est dirigée par JEAN-MICHEL PUECH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE DOLMEN ?
Le siège social de LE DOLMEN est situé za la Bouysse, 12500 Espalion.
LE DOLMEN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE DOLMEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE DOLMEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DOLMEN.
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