LE DUC FRANCIS
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 383 674 389, LE DUC FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 29 septembre 1991. Son siège social est situé La Riviere, 35350 Saint-Coulomb. LE DUC FRANCIS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de LE DUC FRANCIS
INSEE- Dénomination
- LE DUC FRANCIS
- SIREN
- 383 674 389
- SIRET (siège)
- 383 674 389 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR33383674389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 674 389
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 29 septembre 1991
- Siège social
- LA RIVIERE, 35350, SAINT-COULOMB
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE DUC FRANCIS
Location de logements
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Établissements de LE DUC FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35350 SAINT-COULOMBSiègeActif
383 674 389 00010 · ouvert le 29 septembre 1991 · NAF 6820A
Conformité de LE DUC FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DUC FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE DUC FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE DUC FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 septembre 1991
Questions fréquentes sur LE DUC FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de LE DUC FRANCIS ?
Le numéro SIREN de LE DUC FRANCIS est 383 674 389. Le SIRET de son siège social est 383 674 389 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33383674389.
Où se situe le siège social de LE DUC FRANCIS ?
Le siège social de LE DUC FRANCIS est situé La Riviere, 35350 Saint-Coulomb.
LE DUC FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE DUC FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE DUC FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DUC FRANCIS.
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