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790 976 054

Active
Siren790 976 054Entrepreneur individuel LE PUY-NOTRE-DAMECréée le 29 janvier 2013

6820A · Location de logements

Fiche d'identité de 790 976 054

Dénomination
790 976 054
SIREN
790 976 054
SIRET (siège)
790 976 054 00045
N° TVA intracommunautaire
FR05790976054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 976 054
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
29 janvier 2013
Siège social
LE PUY-NOTRE-DAME
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 790 976 054

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 790 976 054

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 790 976 054

4 établissements, dont 1 en activité.

  • LE PUY-NOTRE-DAMESiègeActif

    790 976 054 00045 · ouvert le 22 février 2020 · NAF 6820A

  • PLOGONNECFermé

    790 976 054 00011 · ouvert le 29 janvier 2013 · NAF 6831Z

  • PLOGONNECFermé

    790 976 054 00029 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 6820B

  • SAINT-EVARZECFermé

    790 976 054 00037 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 6820B

Conformité de 790 976 054

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 790 976 054. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 790 976 054 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 790 976 054

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-27 · Début d'activité : 2013-01-29

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2013

Marques déposées par 790 976 054

790 976 054 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • La bonne adresse

    N° 4099419 · Déposée le 19 juin 2014 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 36

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr