LE FORUM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 520 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 387 484 413, LE FORUM est une SCI créée le 26 avril 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 129 rue du Lotissement des Etangs, 42190 Saint-Hilaire-sous-Charlieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par PASCALE GAY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE FORUM
INSEE- Dénomination
- LE FORUM
- SIREN
- 387 484 413
- SIRET (siège)
- 387 484 413 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR13387484413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 484 413
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 520 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 26 avril 2001
- Siège social
- 129 RUE DU LOTISSEMENT DES ETANGS, 42190, SAINT-HILAIRE-SOUS-CHARLIEU
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de LE FORUM
L'acquisition, la propriété, la location, la sous location de tous immeubles ou ténements immobiliers, leur administration
Finances de LE FORUM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE FORUM
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (3)
Patricia Marie modification le 11 Mai 2012 TOMBOIS
Associé indéfiniment responsable · de avril 2001 à juin 2024
Corinne Monique modification le 28 Février 2017 TOMBOIS
Associé indéfiniment responsable · de mars 2017 à juin 2024
SELARL AJ UP représenté par ETIENNE-MARTIN Eric Pierre en fonction le 28 Février 2017
Administrateur provisoire · de mars 2017 à juin 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE FORUM
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 42190 SAINT-HILAIRE-SOUS-CHARLIEUSiègeActif
387 484 413 00043 · ouvert le 14 juin 2024 · NAF 6820B
- 83170 BRIGNOLESActif
387 484 413 00027 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 6820A
- 42110 SALVIZINETFermé
387 484 413 00019 · ouvert le 19 mai 1992 · NAF 702A
- 42510 BUSSIERESFermé
387 484 413 00035 · ouvert le 12 novembre 2008 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE FORUM
INPI18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE FORUM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE FORUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE FORUM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FORUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
97 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE FORUM. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 22 mai 2026 · N° 23/00155
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPEP Civil
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/03184
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/01100
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Ch. Cab A
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00357
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 27 avril 2026 · N° 25/00320
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 12 mars 2026 · N° 26/00110
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 section 8
Décision du 09 mars 2026 · N° 23/01858
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 23 février 2026 · N° 23/04487
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 12 février 2026 · N° 25/03771
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 03 février 2026 · N° 25/00519
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, bureau d'ordre référés
Décision du 03 décembre 2025 · N° 25/00349
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/03667
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/03662
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 25 septembre 2025 · N° 21/11889
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/00475
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 11 septembre 2025 · N° 21/02696
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 septembre 2025 · N° 22/01125
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cH3 divorces-contentieux
Décision du 02 juillet 2025 · N° 24/01508
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civils Cab. 1
Décision du 22 mai 2025 · N° 25/00187
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, 2EME CH CABINET 3
Décision du 19 mai 2025 · N° 22/02669
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE FORUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE FORUM
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : TOMBOIS Solène ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TOMBOIS Pascale
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Associé indéfiniment responsable : TOMBOIS Corinne Monique modification le 28 Février 2017 ; Associé indéfiniment responsable : TOMBOIS Patricia Marie modification le 11 Mai 2012 ; Administrateur provisoire : SELARL AJ UP représenté par ETIENNE-MARTIN Eric Pierre en fonction le 28 Février 2017
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Immatriculée le 2009-01-28 · Début d'activité : 2008-11-12
- création
Date d'effet : 26 avril 2001
Questions fréquentes sur LE FORUM
Quel est le numéro SIREN de LE FORUM ?
Le numéro SIREN de LE FORUM est 387 484 413. Le SIRET de son siège social est 387 484 413 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13387484413.
Qui dirige LE FORUM ?
LE FORUM est dirigée par PASCALE GAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE FORUM ?
Le siège social de LE FORUM est situé 129 rue du Lotissement des Etangs, 42190 Saint-Hilaire-sous-Charlieu.
LE FORUM est-elle toujours en activité ?
Oui, LE FORUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE FORUM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE FORUM.
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