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LE FOURNIL

Active
Siren439 196 148SCI25210 LES FONTENELLESCréée le 24 septembre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
137 k€

LE FOURNIL est une SCI immatriculée le 24 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 196 148. Elle est domiciliée 20 rue des Fresses, 25210 Les Fontenelles. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEROME LEGRAND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE FOURNIL

Dénomination
LE FOURNIL
SIREN
439 196 148
SIRET (siège)
439 196 148 00027
N° TVA intracommunautaire
FR14439196148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 196 148
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
137 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 septembre 2001
Siège social
20 RUE DES FRESSES, 25210, LES FONTENELLES
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de LE FOURNIL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de LE FOURNIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE FOURNIL

NP

NATHALIE PAGNOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 septembre 2001) · 25 ans

JL

JEROME LEGRAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 septembre 2001) · 25 ans

L

LCDI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 septembre 2001) · 25 ans

Établissements de LE FOURNIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25210 LES FONTENELLESSiègeActif

    439 196 148 00027 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6820B

  • 25210 LE RUSSEYFermé

    439 196 148 00019 · ouvert le 22 août 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE FOURNIL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 02 février 2015

  • Acte

Dépôt du 02 février 2015

  • Acte

Dépôt du 02 février 2015

  • Acte

Dépôt du 02 février 2015

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2001

  • Acte

Conformité de LE FOURNIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FOURNIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

183 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE FOURNIL. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE FOURNIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE FOURNIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2001

Questions fréquentes sur LE FOURNIL

Quel est le numéro SIREN de LE FOURNIL ?

Le numéro SIREN de LE FOURNIL est 439 196 148. Le SIRET de son siège social est 439 196 148 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14439196148.

Qui dirige LE FOURNIL ?

LE FOURNIL est dirigée par JEROME LEGRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE FOURNIL ?

Le siège social de LE FOURNIL est situé 20 rue des Fresses, 25210 Les Fontenelles.

LE FOURNIL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE FOURNIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE FOURNIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE FOURNIL.