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LE FRAMBOISIER

Active
Siren399 236 231Société civile33120 ARCACHONCréée le 15 décembre 1994

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 399 236 231, LE FRAMBOISIER est une société civile créée le 15 décembre 1994. Son siège social est situé 1 rue du Cdt Jean Sensevin Sensevin, 33120 Arcachon. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MICHEL LABATTU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE FRAMBOISIER

Dénomination
LE FRAMBOISIER
SIREN
399 236 231
SIRET (siège)
399 236 231 00011
N° TVA intracommunautaire
FR41399236231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 236 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 septembre 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 décembre 1994
Siège social
1 RUE DU CDT JEAN SENSEVIN SENSEVIN, 33120, ARCACHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE FRAMBOISIER

Achat location administration gestion de tous immeubles tant d'habitation que commercial ou professionnel

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Finances de LE FRAMBOISIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE FRAMBOISIER

ML

MICHEL LABATTU

Gérant

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juillet 2024

AL

AGNES LABATTU

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juillet 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE FRAMBOISIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33120 ARCACHONSiègeActif

    399 236 231 00011 · ouvert le 05 décembre 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE FRAMBOISIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 1994

  • Acte

Conformité de LE FRAMBOISIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FRAMBOISIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE FRAMBOISIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE FRAMBOISIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE FRAMBOISIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

    Gérant : LABATTU Michel, François, René ; Associé indéfiniment responsable : LABATTU Agnès, Françoise

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1994

Questions fréquentes sur LE FRAMBOISIER

Quel est le numéro SIREN de LE FRAMBOISIER ?

Le numéro SIREN de LE FRAMBOISIER est 399 236 231. Le SIRET de son siège social est 399 236 231 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41399236231.

Qui dirige LE FRAMBOISIER ?

LE FRAMBOISIER est dirigée par MICHEL LABATTU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE FRAMBOISIER ?

Le siège social de LE FRAMBOISIER est situé 1 rue du Cdt Jean Sensevin Sensevin, 33120 Arcachon.

LE FRAMBOISIER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE FRAMBOISIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE FRAMBOISIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE FRAMBOISIER.