LE GABRIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 83,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 513 757 054, LE GABRIEL est une société civile créée le 24 juillet 2009. Son siège social est situé Mas Imbert, 07460 Saint-Sauveur-de-Cruzieres. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. ALINE GALLY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE GABRIEL
INSEE- Dénomination
- LE GABRIEL
- SIREN
- 513 757 054
- SIRET (siège)
- 513 757 054 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR53513757054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 757 054
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 septembre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 83 600 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 24 juillet 2009
- Siège social
- MAS IMBERT , 07460, SAINT-SAUVEUR-DE-CRUZIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE GABRIEL
Viticulture
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Finances de LE GABRIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE GABRIEL
INSEEÉtablissements de LE GABRIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07460 SAINT-SAUVEUR-DE-CRUZIERESSiègeActif
513 757 054 00012 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LE GABRIEL
INPIComptes annuels de LE GABRIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE GABRIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE GABRIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE GABRIEL. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 29 juin 2026 · N° 2026P01067
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/01336
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 02 mai 2025 · N° 2024011740
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E et Procédure accélérée au fond
Décision du 09 janvier 2025 · N° 2024013013
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 14 novembre 2024 · N° 24/31177
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 06 septembre 2023 · N° 23/00099
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 14 février 2023 · N° 20/03971
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 30 janvier 2023 · N° 20/04679
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 04 août 2022 · N° 21/06617
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 septembre 1999 · N° 97-11.253
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE GABRIEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 juillet 2009
Questions fréquentes sur LE GABRIEL
Quel est le numéro SIREN de LE GABRIEL ?
Le numéro SIREN de LE GABRIEL est 513 757 054. Le SIRET de son siège social est 513 757 054 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53513757054.
Qui dirige LE GABRIEL ?
LE GABRIEL est dirigée par ALINE GALLY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE GABRIEL ?
Le siège social de LE GABRIEL est situé Mas Imbert, 07460 Saint-Sauveur-de-Cruzieres.
LE GABRIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE GABRIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE GABRIEL.
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