MOUTET JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
MOUTET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 383 547 692. Elle est domiciliée à Saint-Sauveur-de-Cruzieres (07460). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de MOUTET JEAN
INSEE- Dénomination
- MOUTET JEAN
- SIREN
- 383 547 692
- SIRET (siège)
- 383 547 692 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR85383547692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 547 692
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 07460, SAINT-SAUVEUR-DE-CRUZIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUTET JEAN
Culture de la vigne
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Établissements de MOUTET JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 07460 SAINT-SAUVEUR-DE-CRUZIERESSiègeFermé
383 547 692 00012 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z
Conformité de MOUTET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUTET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur MOUTET JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOUTET JEAN ?
Le numéro SIREN de MOUTET JEAN est 383 547 692. Le SIRET de son siège social est 383 547 692 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85383547692.
Où se situe le siège social de MOUTET JEAN ?
Le siège social de MOUTET JEAN est situé à Saint-Sauveur-de-Cruzieres (07460).
MOUTET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTET JEAN.
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