797 669 942
Active6831Z · Agences immobilières
Fiche d'identité de 797 669 942
INSEE- Dénomination
- 797 669 942
- SIREN
- 797 669 942
- SIRET (siège)
- 797 669 942 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR50797669942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 669 942
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 29 septembre 2013
- Siège social
- APPRIEU
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 797 669 942
Agences immobilières
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Dirigeants et représentants de 797 669 942
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 797 669 942
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- APPRIEUSiègeActif
797 669 942 00030 · ouvert le 18 février 2026 · NAF 6831Z
- GRENOBLEFermé
797 669 942 00014 · ouvert le 29 septembre 2013 · NAF 4617B
- VOIRONFermé
797 669 942 00022 · ouvert le 14 février 2019 · NAF 6831Z
Conformité de 797 669 942
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 797 669 942. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 797 669 942 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 797 669 942
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 septembre 2013
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