LE HAMEAU DE L'ORME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 641 k€
- Effectif
- Non publié
LE HAMEAU DE L'ORME est une SCI immatriculée le 10 octobre 2019 sous le numéro SIREN 877 917 740. Elle est domiciliée Le Bourran, 47120 Saint-Jean-de-Duras. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PASCALE BERNEGE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE HAMEAU DE L'ORME
INSEE- Dénomination
- LE HAMEAU DE L'ORME
- SIREN
- 877 917 740
- SIRET (siège)
- 877 917 740 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR17877917740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 877 917 740
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 641 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 octobre 2019
- Siège social
- LE BOURRAN, 47120, SAINT-JEAN-DE-DURAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE HAMEAU DE L'ORME
La Société a pour objet l'acquisition et la gestion d'un ensemble immobilier à usage d'habitation et des terrains y attenants, sis au Bourran 47120 SAINT JEAN DE DURAS, la rénovation et l'extension de cet ensemble immobilier et l'attribution en jouissance, à titre gratuit, à ses associés, personnes physiques, d'un logement à titre de résidence principal ainsi que de permettre la contribution au développement de la vie en commun de ses associés par la mise à disposition d'espaces d'intérieurs. Produire de l'énergie renouvelable et en revendre le surplus à titre accessoire.
Finances de LE HAMEAU DE L'ORME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE HAMEAU DE L'ORME
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 septembre 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 septembre 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 octobre 2019) · 7 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 septembre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE HAMEAU DE L'ORME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47120 SAINT-JEAN-DE-DURASSiègeActif
877 917 740 00012 · ouvert le 03 octobre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE HAMEAU DE L'ORME
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE HAMEAU DE L'ORME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE HAMEAU DE L'ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE HAMEAU DE L'ORME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE HAMEAU DE L'ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE HAMEAU DE L'ORME n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE HAMEAU DE L'ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE HAMEAU DE L'ORME
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHASTRUSSE Fanny ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARCHINI Jérôme ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COMMENGES Emmanuel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : REYSS Alice ; Gérant : BERNEGE Pascale
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-10-10 · Début d'activité : 2019-10-03
- création
Date d'effet : 10 octobre 2019
Questions fréquentes sur LE HAMEAU DE L'ORME
Quel est le numéro SIREN de LE HAMEAU DE L'ORME ?
Le numéro SIREN de LE HAMEAU DE L'ORME est 877 917 740. Le SIRET de son siège social est 877 917 740 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17877917740.
Qui dirige LE HAMEAU DE L'ORME ?
LE HAMEAU DE L'ORME est dirigée par PASCALE BERNEGE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE HAMEAU DE L'ORME ?
Le siège social de LE HAMEAU DE L'ORME est situé Le Bourran, 47120 Saint-Jean-de-Duras.
LE HAMEAU DE L'ORME est-elle toujours en activité ?
Oui, LE HAMEAU DE L'ORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE HAMEAU DE L'ORME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE HAMEAU DE L'ORME.
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