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LE JAS D'ARBAUD

Active
Siren443 254 131SCI13340 ROGNACCréée le 05 septembre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 254 131, LE JAS D'ARBAUD est une SCI créée le 5 septembre 2002. Son siège social est situé Che de Sarragousse le Jas d'Arbaud, 13340 Rognac. LE JAS D'ARBAUD relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par PIERRE RHAME en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE JAS D'ARBAUD

Dénomination
LE JAS D'ARBAUD
SIREN
443 254 131
SIRET (siège)
443 254 131 00016
N° TVA intracommunautaire
FR75443254131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 254 131
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
05 septembre 2002
Siège social
CHE DE SARRAGOUSSE LE JAS D'ARBAUD, 13340, ROGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE JAS D'ARBAUD

LOCATION, GESTION D'IMMEUBLES OU D'ENSEMBLE IMMOBILIER A USAGE D'HABITATION PROFESSIONS LIBERALES ET DE COMMERCE, IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE JAS D'ARBAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE JAS D'ARBAUD

MD

MARIE-CHRISTINE DOSSI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 septembre 2002) · 24 ans

PR

PIERRE RHAME

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 septembre 2002) · 24 ans

AR

ALEXIS RHAME

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de LE JAS D'ARBAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13340 ROGNACSiègeActif

    443 254 131 00016 · ouvert le 02 juillet 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE JAS D'ARBAUD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2022

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2002

  • Acte

Conformité de LE JAS D'ARBAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE JAS D'ARBAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE JAS D'ARBAUD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE JAS D'ARBAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE JAS D'ARBAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2002

Questions fréquentes sur LE JAS D'ARBAUD

Quel est le numéro SIREN de LE JAS D'ARBAUD ?

Le numéro SIREN de LE JAS D'ARBAUD est 443 254 131. Le SIRET de son siège social est 443 254 131 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75443254131.

Qui dirige LE JAS D'ARBAUD ?

LE JAS D'ARBAUD est dirigée par PIERRE RHAME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE JAS D'ARBAUD ?

Le siège social de LE JAS D'ARBAUD est situé Che de Sarragousse le Jas d'Arbaud, 13340 Rognac.

LE JAS D'ARBAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, LE JAS D'ARBAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE JAS D'ARBAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE JAS D'ARBAUD.

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