LE JAS D'ARBAUD
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 254 131, LE JAS D'ARBAUD est une SCI créée le 5 septembre 2002. Son siège social est situé Che de Sarragousse le Jas d'Arbaud, 13340 Rognac. LE JAS D'ARBAUD relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par PIERRE RHAME en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE JAS D'ARBAUD
INSEE- Dénomination
- LE JAS D'ARBAUD
- SIREN
- 443 254 131
- SIRET (siège)
- 443 254 131 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR75443254131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 254 131
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 septembre 2002
- Siège social
- CHE DE SARRAGOUSSE LE JAS D'ARBAUD, 13340, ROGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE JAS D'ARBAUD
LOCATION, GESTION D'IMMEUBLES OU D'ENSEMBLE IMMOBILIER A USAGE D'HABITATION PROFESSIONS LIBERALES ET DE COMMERCE, IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS
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Finances de LE JAS D'ARBAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE JAS D'ARBAUD
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Depuis la création (05 septembre 2002) · 24 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 septembre 2002) · 24 ans
Établissements de LE JAS D'ARBAUD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13340 ROGNACSiègeActif
443 254 131 00016 · ouvert le 02 juillet 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE JAS D'ARBAUD
INPIConformité de LE JAS D'ARBAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE JAS D'ARBAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE JAS D'ARBAUD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE JAS D'ARBAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE JAS D'ARBAUD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 septembre 2002
Questions fréquentes sur LE JAS D'ARBAUD
Quel est le numéro SIREN de LE JAS D'ARBAUD ?
Le numéro SIREN de LE JAS D'ARBAUD est 443 254 131. Le SIRET de son siège social est 443 254 131 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75443254131.
Qui dirige LE JAS D'ARBAUD ?
LE JAS D'ARBAUD est dirigée par PIERRE RHAME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE JAS D'ARBAUD ?
Le siège social de LE JAS D'ARBAUD est situé Che de Sarragousse le Jas d'Arbaud, 13340 Rognac.
LE JAS D'ARBAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, LE JAS D'ARBAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE JAS D'ARBAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE JAS D'ARBAUD.
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