LE KIOSQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
LE KIOSQUE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2014, identifiée par le SIREN 805 216 835. Elle est domiciliée 20 RUE Barthélémy Chaix Chez Madame Isabelle TROMBERT - Le Saint François D - Apt 41, 05100 Briançon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ISABELLE GIMENO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE KIOSQUE
INSEE- Dénomination
- LE KIOSQUE
- SIREN
- 805 216 835
- SIRET (siège)
- 805 216 835 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR56805216835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 805 216 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 octobre 2014
- Siège social
- 20 RUE Barthélémy Chaix Chez Madame Isabelle TROMBERT - Le Saint François D - Apt 41, 05100, Briançon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE KIOSQUE
L'acquisition, la gestion et plus généralement, l'exploitation par location ou autrement, de tous biens ou droits immobiliers.
Finances de LE KIOSQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE KIOSQUE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 octobre 2014) · 12 ans
Établissements de LE KIOSQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 05100 BriançonSiègeActif
805 216 835 00027 · ouvert le 11 octobre 2014 · NAF 6820B
- 05100 BRIANCONFermé
805 216 835 00019 · ouvert le 11 octobre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE KIOSQUE
INPIComptes annuels de LE KIOSQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE KIOSQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE KIOSQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE KIOSQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
27 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE KIOSQUE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/00259
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/01886
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/12250
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX BRIGNOLES
Décision du 27 février 2026 · N° 25/00281
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 26 février 2026 · N° 24/05807
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025068257
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/00236
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mARDI
Décision du 01 juillet 2025 · N° 2025F00450
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 06 juin 2025 · N° 20/03146
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
Décision du 19 mai 2025 · N° 2025006199
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
Décision du 05 mai 2025 · N° 2025003644
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 28 avril 2025 · N° 25/00156
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
Décision du 07 mars 2025 · N° 2024002634
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Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 07 février 2025 · N° 2025000321
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 06 février 2025 · N° 23/05989
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Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 21 novembre 2024 · N° 21/14832
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Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 13 novembre 2024 · N° 21/04605
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 09 octobre 2024 · N° 23/05989
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 08 février 2024 · N° 23/02560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 15 novembre 2023 · N° 19/03258
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 24 mai 2023 · N° 22/16408
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 14 décembre 2022 · N° 22/12917
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 septembre 2021 · N° 20-14.329
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 septembre 2020 · N° 19-21.383
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 janvier 2019 · N° 18-10.629
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 novembre 1998 · N° 96-45.336
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE KIOSQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE KIOSQUE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 octobre 2014
Questions fréquentes sur LE KIOSQUE
Quel est le numéro SIREN de LE KIOSQUE ?
Le numéro SIREN de LE KIOSQUE est 805 216 835. Le SIRET de son siège social est 805 216 835 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56805216835.
Qui dirige LE KIOSQUE ?
LE KIOSQUE est dirigée par ISABELLE GIMENO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE KIOSQUE ?
Le siège social de LE KIOSQUE est situé 20 RUE Barthélémy Chaix Chez Madame Isabelle TROMBERT - Le Saint François D - Apt 41, 05100 Briançon.
LE KIOSQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE KIOSQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE KIOSQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE KIOSQUE.
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