LE LABEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 888 699 865, LE LABEL est une SAS créée le 8 septembre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 rue Pierre Vernier, 25290 Ornans. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. NICOLAS LARAND exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE LABEL
INSEE- Dénomination
- LE LABEL
- SIREN
- 888 699 865
- SIRET (siège)
- 888 699 865 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR93888699865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 888 699 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 08 septembre 2020
- Siège social
- 50 RUE PIERRE VERNIER, 25290, ORNANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE LABEL
Activité de bar, restauration traditionnelle et rapide sur place et à emporter
Finances de LE LABEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE LABEL
INSEEÉtablissements de LE LABEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25290 ORNANSSiègeActif
888 699 865 00018 · ouvert le 03 septembre 2020 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE LABEL
INPIComptes annuels de LE LABEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE LABEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE LABEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE LABEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE LABEL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 12 septembre 2024 · N° 21/11825
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 novembre 2016 · N° 15-22.193
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE LABEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE LABEL
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Début d'activité : 2020-10-26
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2020-09-08
- création
Date d'effet : 08 septembre 2020
Questions fréquentes sur LE LABEL
Quel est le numéro SIREN de LE LABEL ?
Le numéro SIREN de LE LABEL est 888 699 865. Le SIRET de son siège social est 888 699 865 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93888699865.
Qui dirige LE LABEL ?
LE LABEL est dirigée par NICOLAS LARAND, président de sas.
Où se situe le siège social de LE LABEL ?
Le siège social de LE LABEL est situé 50 rue Pierre Vernier, 25290 Ornans.
LE LABEL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE LABEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE LABEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE LABEL.