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LE LOT

Active
Siren884 887 266SAS02400 GLANDCréée le 30 juillet 2020

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions182 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
5,0 k€

LE LOT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juillet 2020, identifiée par le SIREN 884 887 266. Son siège social est situé 1 rue de la Fraiche Fontaine, 02400 Gland. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par CLAUDE DEBARLE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LE LOT

Dénomination
LE LOT
SIREN
884 887 266
SIRET (siège)
884 887 266 00010
N° TVA intracommunautaire
FR51884887266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 887 266
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
30 juillet 2020
Siège social
1 RUE DE LA FRAICHE FONTAINE, 02400, GLAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE LOT

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du CRPM (Exploitation de la vigne).

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE LOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE LOT

CD

CLAUDE DEBARLE

Président de SAS

Depuis la création (30 juillet 2020) · 6 ans

Établissements de LE LOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02400 GLANDSiègeActif

    884 887 266 00010 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0121Z

Documents juridiques de LE LOT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 février 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 février 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 11 février 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 10 février 2025

  • Acte

Dépôt du 09 février 2025

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2020

  • Acte

Conformité de LE LOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE LOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

182 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE LOT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE LOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE LOT

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de soissons

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de soissons

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de soissons

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de soissons

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de soissons

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de soissons

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-07-30 · Début d'activité : 2020-01-01

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 2020

Questions fréquentes sur LE LOT

Quel est le numéro SIREN de LE LOT ?

Le numéro SIREN de LE LOT est 884 887 266. Le SIRET de son siège social est 884 887 266 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51884887266.

Qui dirige LE LOT ?

LE LOT est dirigée par CLAUDE DEBARLE, président de sas.

Où se situe le siège social de LE LOT ?

Le siège social de LE LOT est situé 1 rue de la Fraiche Fontaine, 02400 Gland.

LE LOT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE LOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE LOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE LOT.

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