CheckersProcédures

LES CLOTETS

Active
Siren920 464 310Société civile02400 GLANDCréée le 21 octobre 2022
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

LES CLOTETS est une société civile immatriculée le 21 octobre 2022 sous le numéro SIREN 920 464 310. Elle est domiciliée 106 rue de Chateau Thierry, 02400 Gland. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. La direction est assurée par DAVID HUSSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES CLOTETS

Dénomination
LES CLOTETS
SIREN
920 464 310
SIRET (siège)
920 464 310 00019
N° TVA intracommunautaire
FR46920464310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 464 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
21 octobre 2022
Siège social
106 RUE DE CHATEAU THIERRY, 02400, GLAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CLOTETS

Exploitation et gestion de biens viticoles dont elle est propriétaire, locataire, bénéficiaire de mises à disposition et généralement, l'exercice d'une activité réputée agricole au sens de l'article L311-1 du CRPM. Toutes prestations de services viticoles, exploitation d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil en vue de sa revente.

Finances de LES CLOTETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES CLOTETS

DH

DAVID HUSSON

Gérant

Depuis la création (21 octobre 2022) · 4 ans

Établissements de LES CLOTETS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02400 GLANDSiègeActif

    920 464 310 00019 · ouvert le 05 octobre 2022 · NAF 0121Z

Documents juridiques de LES CLOTETS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2022

  • Acte

Comptes annuels de LES CLOTETS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CLOTETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CLOTETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CLOTETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES CLOTETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CLOTETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CLOTETS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-21 · Début d'activité : 2022-10-05

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2022

Questions fréquentes sur LES CLOTETS

Quel est le numéro SIREN de LES CLOTETS ?

Le numéro SIREN de LES CLOTETS est 920 464 310. Le SIRET de son siège social est 920 464 310 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46920464310.

Qui dirige LES CLOTETS ?

LES CLOTETS est dirigée par DAVID HUSSON, gérant.

Où se situe le siège social de LES CLOTETS ?

Le siège social de LES CLOTETS est situé 106 rue de Chateau Thierry, 02400 Gland.

LES CLOTETS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CLOTETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CLOTETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CLOTETS.