LE LOTUS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 801 266 941, LE LOTUS est une SCI créée le 26 mars 2014. Elle est domiciliée 117 RTE DE JARNOSSE HAUT DE RAJASSE Haut de Rajasse, 42720 Pouilly-sous-Charlieu. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par VERONIQUE CHORGNON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE LOTUS
INSEE- Dénomination
- LE LOTUS
- SIREN
- 801 266 941
- SIRET (siège)
- 801 266 941 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR88801266941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 266 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 mars 2014
- Siège social
- 117 RTE DE JARNOSSE HAUT DE RAJASSE Haut de Rajasse, 42720, POUILLY-SOUS-CHARLIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE LOTUS
Acquisition de tous biens et droits immobiliers, administration, exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, construction en vue de la location
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Finances de LE LOTUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE LOTUS
INSEEAll Green Finance
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 mars 2014) · 12 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 mars 2014) · 12 ans
Établissements de LE LOTUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42720 POUILLY-SOUS-CHARLIEUSiègeActif
801 266 941 00013 · ouvert le 20 mars 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE LOTUS
INPIConformité de LE LOTUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE LOTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE LOTUS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 14 avril 2026 · N° 2026001705
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Décision du 01 avril 2026 · N° 2025004567
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Décision du 29 octobre 2025 · N° 24/00001
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Décision du 17 octobre 2025 · N° 19/00545
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 20 mai 2025 · N° 24/01873
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 1
Décision du 02 avril 2025 · N° 2024001909
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
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Décision du 10 janvier 2025 · N° 24/00161
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Décision du 29 août 2024 · N° 24/00446
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Décision du 04 juillet 2024 · N° 24/00185
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Décision du 26 avril 2024 · N° 19/01554
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Décision du 28 septembre 2023 · N° 23/00032
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Décision du 28 mars 2023 · N° 22/02429
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 février 2022 · N° 20-12.473
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 avril 2019 · N° 18-10.851
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 novembre 2016 · N° 15-19.882
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE LOTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE LOTUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-03-26
- création
Date d'effet : 26 mars 2014
Questions fréquentes sur LE LOTUS
Quel est le numéro SIREN de LE LOTUS ?
Le numéro SIREN de LE LOTUS est 801 266 941. Le SIRET de son siège social est 801 266 941 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88801266941.
Qui dirige LE LOTUS ?
LE LOTUS est dirigée par VERONIQUE CHORGNON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE LOTUS ?
Le siège social de LE LOTUS est situé 117 RTE DE JARNOSSE HAUT DE RAJASSE Haut de Rajasse, 42720 Pouilly-sous-Charlieu.
LE LOTUS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE LOTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE LOTUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE LOTUS.
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