LE LOTUS BLEU
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 100 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 513 921 155, LE LOTUS BLEU est une société civile créée le 20 juillet 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve Belossy, 74150 Vaulx. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PHILIPPE RUFFIER-MONET, gérant.
Fiche d'identité de LE LOTUS BLEU
INSEE- Dénomination
- LE LOTUS BLEU
- SIREN
- 513 921 155
- SIRET (siège)
- 513 921 155 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR81513921155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 921 155
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 juillet 2009
- Siège social
- BELOSSY, 74150, VAULX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE LOTUS BLEU
La location de biens immobiliers.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LE LOTUS BLEU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE LOTUS BLEU
INSEEMOONANGEL
Autre
Depuis la création (20 juillet 2009) · 17 ans
Établissements de LE LOTUS BLEU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74150 VAULXSiègeActif
513 921 155 00018 · ouvert le 19 juin 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE LOTUS BLEU
INPIConformité de LE LOTUS BLEU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE LOTUS BLEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE LOTUS BLEU. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00126
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 29 août 2024 · N° 24/00446
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 mars 2023 · N° 22/02429
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE LOTUS BLEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE LOTUS BLEU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-06-19
- création
Date d'effet : 20 juillet 2009
Questions fréquentes sur LE LOTUS BLEU
Quel est le numéro SIREN de LE LOTUS BLEU ?
Le numéro SIREN de LE LOTUS BLEU est 513 921 155. Le SIRET de son siège social est 513 921 155 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81513921155.
Qui dirige LE LOTUS BLEU ?
LE LOTUS BLEU est dirigée par PHILIPPE RUFFIER-MONET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE LOTUS BLEU ?
Le siège social de LE LOTUS BLEU est situé Belossy, 74150 Vaulx.
LE LOTUS BLEU est-elle toujours en activité ?
Oui, LE LOTUS BLEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE LOTUS BLEU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE LOTUS BLEU.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Vaulx
- FAMAE74150 Vaulx
- SCI LES JARDINS DE LAGNAT74150 Vaulx
- BBJL74150 Vaulx
- SCI TOSKO74150 Vaulx
- SCPE74150 Vaulx
- SCI DU CHEMIN RURAL DU BIDEY74150 Vaulx
- FAMILLE NATON74150 Vaulx
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE GAPAN74150 Vaulx
- GFA DE CRET D ANGELY74150 Vaulx
- SCI DIVERIMMO74150 Vaulx
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Vaulx
Entreprises du même secteur à Vaulx
Entreprises à Vaulx
Toutes les entreprises à Vaulx
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de la Haute-Savoie en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
