LE MANOIR
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 100 k€
LE MANOIR est une SCI immatriculée le 8 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 686 744. Elle est domiciliée 1 B rue Ernest Pecheux, 93460 Gournay-sur-Marne. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par PIERRE DECARPENTRIE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE MANOIR
INSEE- Dénomination
- LE MANOIR
- SIREN
- 791 686 744
- SIRET (siège)
- 791 686 744 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR15791686744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 686 744
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 08 mars 2013
- Siège social
- 1 B RUE ERNEST PECHEUX, 93460, GOURNAY-SUR-MARNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE MANOIR
Location d'immeubles nus ( habitation)
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LE MANOIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MANOIR
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2022
PAULALEX
Autre
Depuis la création (08 mars 2013) · 13 ans
LUMAT
Autre
Depuis la création (08 mars 2013) · 13 ans
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE MANOIR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 93460 GOURNAY-SUR-MARNESiègeActif
791 686 744 00024 · ouvert le 18 février 2013 · NAF 6820A
- 93460 GOURNAY-SUR-MARNEFermé
791 686 744 00016 · ouvert le 18 février 2013 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE MANOIR
INPIConformité de LE MANOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MANOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
62 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MANOIR. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ.1-4 expropriation
Décision du 18 août 2026 · N° 25/01926
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00136
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/01573
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, affaire Courante
Décision du 29 mai 2026 · N° 2026000017
- Lire la décision sur courdecassation.frAutorise à faire ou à ne pas faire quelque chose
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/02212
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Autres décisions statuant sur une contestation ou une demande incidente
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 05 mai 2026 · N° 20/00781
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 14 avril 2026 · N° 22/00101
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 26 mars 2026 · N° 24/03323
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-6
Décision du 20 février 2026 · N° 2026006955
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 19 février 2026 · N° 24/12016
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 17 décembre 2025 · N° 25/01194
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/01431
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/00052
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 20 novembre 2025 · N° 23/03278
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE NOUVELLE
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025002000
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 15 octobre 2025 · N° 22/04570
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre
Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/03548
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/54050
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 09 septembre 2025 · N° 22/00344
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 juin 2025 · N° 25/00879
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MANOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE MANOIR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
Gérant : DECARPENTRIE Agnès ; Gérant : DECARPENTRIE Pierre
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-02-18
- création
Date d'effet : 08 mars 2013
Questions fréquentes sur LE MANOIR
Quel est le numéro SIREN de LE MANOIR ?
Le numéro SIREN de LE MANOIR est 791 686 744. Le SIRET de son siège social est 791 686 744 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15791686744.
Qui dirige LE MANOIR ?
LE MANOIR est dirigée par PIERRE DECARPENTRIE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE MANOIR ?
Le siège social de LE MANOIR est situé 1 B rue Ernest Pecheux, 93460 Gournay-sur-Marne.
LE MANOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MANOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MANOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MANOIR.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Gournay-sur-Marne
- LA PROSPERITE93460 Gournay-sur-Marne
- SCI M.F.I.93460 Gournay-sur-Marne
- SCI FIDJI93460 Gournay-sur-Marne
- TOUT SCHUSSS93460 Gournay-sur-MarneCA 25,2 k€
- LE MONT KAFE93460 Gournay-sur-Marne
- LOISIRS MER MONTAGNE93460 Gournay-sur-Marne
- SCI JOFFRE 793460 Gournay-sur-Marne
- ROBE93460 Gournay-sur-Marne
- LE FRENE93460 Gournay-sur-Marne
- SCI DE LA RUE DU PORT93460 Gournay-sur-Marne
