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LE MARMOTTAN

Active
Siren991 383 134SAS62700 Bruay-la-BuissièreCréée le 17 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 991 383 134, LE MARMOTTAN est une SAS créée le 17 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 76 RUE Jules Marmottan, 62700 Bruay-la-Buissière. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. La direction est assurée par Romaric TERNOY en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LE MARMOTTAN

Dénomination
LE MARMOTTAN
SIREN
991 383 134
SIRET (siège)
991 383 134 00012
N° TVA intracommunautaire
FR16991383134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 383 134
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 décembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
17 septembre 2025
Siège social
76 RUE Jules Marmottan, 62700, Bruay-la-Buissière
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE MARMOTTAN

L'exploitation d'un bar, brasserie, café, restaurant, vente de boissons alcoolisées ou non, sur place et à emporter. Organisation d'événements, animations et soirées à thème. Vente de produits alimentaires ou non, liés à l'activité. Exploitation de tous fonds de commerce similaires ou connexes. Toutes opérations commerciales, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe susceptible d'en favoriser le développement ou la réalisation.

Finances de LE MARMOTTAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE MARMOTTAN

RT

Romaric TERNOY

Président de SAS

Depuis la création (17 septembre 2025) · 1 an

Établissements de LE MARMOTTAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62700 Bruay-la-BuissièreSiègeActif

    991 383 134 00012 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 5630Z

Documents juridiques de LE MARMOTTAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 11 septembre 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 11 septembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de LE MARMOTTAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MARMOTTAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE MARMOTTAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MARMOTTAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE MARMOTTAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MARMOTTAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE MARMOTTAN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Début d'activité : 2025-10-01

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-09-17

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2025

Questions fréquentes sur LE MARMOTTAN

Quel est le numéro SIREN de LE MARMOTTAN ?

Le numéro SIREN de LE MARMOTTAN est 991 383 134. Le SIRET de son siège social est 991 383 134 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16991383134.

Qui dirige LE MARMOTTAN ?

LE MARMOTTAN est dirigée par Romaric TERNOY, président de sas.

Où se situe le siège social de LE MARMOTTAN ?

Le siège social de LE MARMOTTAN est situé 76 RUE Jules Marmottan, 62700 Bruay-la-Buissière.

LE MARMOTTAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MARMOTTAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MARMOTTAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MARMOTTAN.

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