LE MARSALA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE MARSALA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2001, identifiée par le SIREN 302 205 901. Son siège social est situé 4 rue du chemin de Fer, 93800 Epinay sur Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1052Z.
Fiche d'identité de LE MARSALA
INSEE- Dénomination
- LE MARSALA
- SIREN
- 302 205 901
- SIRET (siège)
- 302 205 901 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR37302205901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 302 205 901
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 1052Z
- Date de création
- 13 décembre 2001
- Siège social
- 4 RUE DU CHEMIN DE FER, 93800, EPINAY SUR SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE MARSALA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MARSALA
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
modification le 15 Mars 2010 DIJIOVANNI CARMEL
Liquidateur · de mars 2010 à décembre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE MARSALA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93800 EPINAY SUR SEINESiègeFermé
302 205 901 00036 · ouvert le 06 juin 1975 · NAF 1052Z
Documents juridiques de LE MARSALA
INPIComptes annuels de LE MARSALA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MARSALA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE MARSALA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MARSALA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MARSALA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 février 2025 · N° 23-11.762
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 novembre 2022 · N° 21/01177
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MARSALA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE MARSALA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 décembre 2001
Marques déposées par LE MARSALA
INPILE MARSALA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeGELATI MARSALA GLACES ARTISANALES
N° 3287621 · Déposée le 23 avril 2004 · Marque semi-figurative
Classe 30 · expirée le 23 avril 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LE MARSALA
Quel est le numéro SIREN de LE MARSALA ?
Le numéro SIREN de LE MARSALA est 302 205 901. Le SIRET de son siège social est 302 205 901 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37302205901.
Où se situe le siège social de LE MARSALA ?
Le siège social de LE MARSALA est situé 4 rue du chemin de Fer, 93800 Epinay sur Seine.
LE MARSALA est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MARSALA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MARSALA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MARSALA.
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