LE MARSALA
ActiveLE MARSALA est une SARL immatriculée le 1er août 2002 sous le numéro SIREN 442 943 270. Elle est domiciliée 94 bd du Comte d Orange, 84260 Sarrians. Son activité principale relève du code NAF 553A.
Fiche d'identité de LE MARSALA
INSEE- Dénomination
- LE MARSALA
- SIREN
- 442 943 270
- SIRET (siège)
- 442 943 270 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR50442943270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 943 270
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 01 août 2002
- Siège social
- 94 BD DU COMTE D ORANGE, 84260, SARRIANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE MARSALA
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE MARSALA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84260 SARRIANSSiègeFermé
442 943 270 00011 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 553A
Documents juridiques de LE MARSALA
INPIConformité de LE MARSALA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MARSALA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MARSALA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 février 2025 · N° 23-11.762
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 novembre 2022 · N° 21/01177
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MARSALA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE MARSALA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2002
Questions fréquentes sur LE MARSALA
Quel est le numéro SIREN de LE MARSALA ?
Le numéro SIREN de LE MARSALA est 442 943 270. Le SIRET de son siège social est 442 943 270 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50442943270.
Où se situe le siège social de LE MARSALA ?
Le siège social de LE MARSALA est situé 94 bd du Comte d Orange, 84260 Sarrians.
LE MARSALA est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MARSALA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MARSALA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MARSALA.
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