LE MAS DE L'ESPELI
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,0 k€
LE MAS DE L'ESPELI est une SCI immatriculée le 12 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 378 632. Son siège social est situé 2128 QUA LE PEYROUGIER la servi, 83136 Meounes-les-Montrieux. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). ALEXANDRE GALL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE MAS DE L'ESPELI
INSEE- Dénomination
- LE MAS DE L'ESPELI
- SIREN
- 444 378 632
- SIRET (siège)
- 444 378 632 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR15444378632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 378 632
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 12 décembre 2002
- Siège social
- 2128 QUA LE PEYROUGIER la servi, 83136, MEOUNES-LES-MONTRIEUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE MAS DE L'ESPELI
acquisition - administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers appartenant à la société
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Finances de LE MAS DE L'ESPELI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MAS DE L'ESPELI
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 décembre 2020
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE MAS DE L'ESPELI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83136 MEOUNES-LES-MONTRIEUXSiègeActif
444 378 632 00020 · ouvert le 19 novembre 2002 · NAF 6820A
- 83136 MEOUNES-LES-MONTRIEUXFermé
444 378 632 00012 · ouvert le 19 novembre 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE MAS DE L'ESPELI
INPIConformité de LE MAS DE L'ESPELI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MAS DE L'ESPELI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE MAS DE L'ESPELI n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MAS DE L'ESPELI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE MAS DE L'ESPELI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GALL Alexandre, Raymond, Pierre
- création
Date d'effet : 12 décembre 2002
Questions fréquentes sur LE MAS DE L'ESPELI
Quel est le numéro SIREN de LE MAS DE L'ESPELI ?
Le numéro SIREN de LE MAS DE L'ESPELI est 444 378 632. Le SIRET de son siège social est 444 378 632 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15444378632.
Qui dirige LE MAS DE L'ESPELI ?
LE MAS DE L'ESPELI est dirigée par ALEXANDRE GALL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE MAS DE L'ESPELI ?
Le siège social de LE MAS DE L'ESPELI est situé 2128 QUA LE PEYROUGIER la servi, 83136 Meounes-les-Montrieux.
LE MAS DE L'ESPELI est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MAS DE L'ESPELI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MAS DE L'ESPELI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MAS DE L'ESPELI.
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