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LE MERLE

Active
Siren494 592 777SCI83240 CAVALAIRE-SUR-MERCréée le 02 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
400 k€
Effectif
Non publié

LE MERLE est une SCI immatriculée le 2 mars 2007 sous le numéro SIREN 494 592 777. Son siège social est situé Cros de Mouton Che Carriere Chalet le Merle, 83240 Cavalaire-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-PIERRE UGUEN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE MERLE

Dénomination
LE MERLE
SIREN
494 592 777
SIRET (siège)
494 592 777 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92494592777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 592 777
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
400 040 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mars 2007
Siège social
CROS DE MOUTON CHE CARRIERE CHALET LE MERLE, 83240, CAVALAIRE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE MERLE

Acquisition à Cavalaire (83240) d'un bien immobilier sis Chemin de la CarrièreD'UN BIEN IMMOBILIER SIS CHEMIN Cadastré AC 14 POUR 79 CA ET AC 34 POUR 10 A 21 CA. l'acquisition de tous biens immobileirs, l'exploitation l'aménagement de ceux-ci.

Finances de LE MERLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE MERLE

CB

CHRISTELLE BRETON

Autre

Depuis la création (02 mars 2007) · 19 ans

JU

JEAN-PIERRE UGUEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 mars 2007) · 19 ans

Établissements de LE MERLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83240 CAVALAIRE-SUR-MERSiègeActif

    494 592 777 00010 · ouvert le 15 février 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE MERLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2007

  • Acte

Comptes annuels de LE MERLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MERLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE MERLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MERLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MERLE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MERLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE MERLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2007

Questions fréquentes sur LE MERLE

Quel est le numéro SIREN de LE MERLE ?

Le numéro SIREN de LE MERLE est 494 592 777. Le SIRET de son siège social est 494 592 777 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92494592777.

Qui dirige LE MERLE ?

LE MERLE est dirigée par JEAN-PIERRE UGUEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE MERLE ?

Le siège social de LE MERLE est situé Cros de Mouton Che Carriere Chalet le Merle, 83240 Cavalaire-sur-Mer.

LE MERLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MERLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MERLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MERLE.

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