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LE MOAL DANIEL

Active
Siren750 139 362Entrepreneur individuel31200 TOULOUSECréée le 27 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE MOAL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 octobre 2011 sous le numéro SIREN 750 139 362. Son siège social est situé 98 bd Pierre et Marie Curie residence les Jardins des Minimes, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de LE MOAL DANIEL

Dénomination
LE MOAL DANIEL
SIREN
750 139 362
SIRET (siège)
750 139 362 00016
N° TVA intracommunautaire
FR56750139362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 139 362
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 octobre 2011
Siège social
98 BD PIERRE ET MARIE CURIE RESIDENCE LES JARDINS DES MINIMES, 31200, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE MOAL DANIEL

Location de logements

Finances de LE MOAL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE MOAL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE MOAL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    750 139 362 00016 · ouvert le 27 octobre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE MOAL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE MOAL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MOAL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE MOAL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOAL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE MOAL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE MOAL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2011

Questions fréquentes sur LE MOAL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de LE MOAL DANIEL ?

Le numéro SIREN de LE MOAL DANIEL est 750 139 362. Le SIRET de son siège social est 750 139 362 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56750139362.

Où se situe le siège social de LE MOAL DANIEL ?

Le siège social de LE MOAL DANIEL est situé 98 bd Pierre et Marie Curie residence les Jardins des Minimes, 31200 Toulouse.

LE MOAL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MOAL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MOAL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOAL DANIEL.

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