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LE MODERNE

Active
Siren511 137 846SARL93500 PANTINCréée le 16 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 511 137 846, LE MODERNE est une SARL créée le 16 mars 2009. Son siège social est situé 42 av de la Division Leclerc, 93500 Pantin. L'entreprise déclare le code NAF 4711D comme activité principale.

Fiche d'identité de LE MODERNE

Dénomination
LE MODERNE
SIREN
511 137 846
SIRET (siège)
511 137 846 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11511137846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 137 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4711D
Date de création
16 mars 2009
Siège social
42 AV DE LA DIVISION LECLERC, 93500, PANTIN
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE MODERNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE MODERNE

Anciens dirigeants (1)

OK

Oualid KHARBACH

Gérant · de mars 2009 à avril 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE MODERNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93500 PANTINSiègeFermé

    511 137 846 00016 · ouvert le 16 mars 2009 · NAF 4711D

Documents juridiques de LE MODERNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2009

  • Acte

Comptes annuels de LE MODERNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MODERNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE MODERNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MODERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MODERNE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MODERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE MODERNE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Début d'activité : 2009-03-23

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2009

Questions fréquentes sur LE MODERNE

Quel est le numéro SIREN de LE MODERNE ?

Le numéro SIREN de LE MODERNE est 511 137 846. Le SIRET de son siège social est 511 137 846 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11511137846.

Où se situe le siège social de LE MODERNE ?

Le siège social de LE MODERNE est situé 42 av de la Division Leclerc, 93500 Pantin.

LE MODERNE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MODERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MODERNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MODERNE.

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