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LE MOGUEN PASCAL

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Siren401 242 656Entrepreneur individuel44140 LE BIGNONCréée le 13 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 242 656, LE MOGUEN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 13 juin 1995. Son siège social est situé 7 rue des Sorinieres, 44140 Le Bignon. Son activité principale relève du code NAF 1071D.

Fiche d'identité de LE MOGUEN PASCAL

Dénomination
LE MOGUEN PASCAL
SIREN
401 242 656
SIRET (siège)
401 242 656 00049
N° TVA intracommunautaire
FR78401242656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 242 656
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D
Date de création
13 juin 1995
Siège social
7 RUE DES SORINIERES, 44140, LE BIGNON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de LE MOGUEN PASCAL

FABRICATION CREPES GALETTES

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Finances de LE MOGUEN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE MOGUEN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE MOGUEN PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 44140 LE BIGNONSiègeActif

    401 242 656 00049 · ouvert le 18 juin 2007 · NAF 1071D

  • 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIREFermé

    401 242 656 00015 · ouvert le 04 juillet 1995 · NAF 158B

  • 44120 VERTOUFermé

    401 242 656 00023 · ouvert le 15 décembre 1995 · NAF 158B

  • 44115 HAUTE-GOULAINEFermé

    401 242 656 00031 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 158D

Documents juridiques de LE MOGUEN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE MOGUEN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MOGUEN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE MOGUEN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOGUEN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE MOGUEN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE MOGUEN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 1995

Questions fréquentes sur LE MOGUEN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LE MOGUEN PASCAL ?

Le numéro SIREN de LE MOGUEN PASCAL est 401 242 656. Le SIRET de son siège social est 401 242 656 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78401242656.

Où se situe le siège social de LE MOGUEN PASCAL ?

Le siège social de LE MOGUEN PASCAL est situé 7 rue des Sorinieres, 44140 Le Bignon.

LE MOGUEN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MOGUEN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MOGUEN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOGUEN PASCAL.

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