LE MONUMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE MONUMENT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mai 2022, identifiée par le SIREN 913 789 459. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Pl du Monument, 21200 Bouze-les-Beaune. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ALEXANDRA COUVREUR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE MONUMENT
INSEE- Dénomination
- LE MONUMENT
- SIREN
- 913 789 459
- SIRET (siège)
- 913 789 459 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR76913789459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 913 789 459
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 mai 2022
- Siège social
- 6 PL DU MONUMENT, 21200, BOUZE-LES-BEAUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE MONUMENT
L'acquisition, la revente, l'échange ou l'apport en société, l'administration, la construction et l'exploitation par bail, location nue ou meublée, ou autrement, de tous immeubles ou biens immobiliers ainsi que de toutes parts sociales et valeurs mobilières.
Finances de LE MONUMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MONUMENT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 mai 2022) · 4 ans
AL SPIRIT
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 mai 2022) · 4 ans
Établissements de LE MONUMENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21200 BOUZE-LES-BEAUNESiègeActif
913 789 459 00017 · ouvert le 20 mai 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE MONUMENT
INPIComptes annuels de LE MONUMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MONUMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE MONUMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MONUMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MONUMENT. Elles s'échelonnent de 1990 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 23 mars 2023 · N° 20/03775
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 juin 2017 · N° 16-17.951
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 octobre 1990 · N° 89-13.085
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MONUMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE MONUMENT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-24 · Début d'activité : 2022-05-20
- création
Date d'effet : 24 mai 2022
Questions fréquentes sur LE MONUMENT
Quel est le numéro SIREN de LE MONUMENT ?
Le numéro SIREN de LE MONUMENT est 913 789 459. Le SIRET de son siège social est 913 789 459 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76913789459.
Qui dirige LE MONUMENT ?
LE MONUMENT est dirigée par ALEXANDRA COUVREUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE MONUMENT ?
Le siège social de LE MONUMENT est situé 6 Pl du Monument, 21200 Bouze-les-Beaune.
LE MONUMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MONUMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MONUMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MONUMENT.
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