LE MOTTE
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE MOTTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 février 2008, identifiée par le SIREN 502 703 572. Son siège social est situé 3 RUE 3 rue du Général de Gaulle, 50300 Avranches. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARC LEBELLANGER, liquidateur. LE MOTTE a été radiée le 24 mars 2023 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de LE MOTTE
INSEE- Dénomination
- LE MOTTE
- SIREN
- 502 703 572
- SIRET (siège)
- 502 703 572 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR27502703572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 703 572
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 février 2008
- Date de radiation
- 24 mars 2023
- Siège social
- 3 RUE 3 rue du Général de Gaulle, 50300, Avranches
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
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Finances de LE MOTTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MOTTE
INSEEBODACCIMMOLAND
Autre
Liquidateur
En poste depuis octobre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 octobre 2011
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de février 2008 à octobre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE MOTTE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 50300 AvranchesSiègeFermé
502 703 572 00029 · ouvert le 09 février 2008 · NAF 6820B
- 50300 AVRANCHESFermé
502 703 572 00011 · ouvert le 09 février 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE MOTTE
INPIComptes annuels de LE MOTTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE MOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE MOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE MOTTE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances
Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : LEBELLANGER Marc, Arthur, Roger, Léopold
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Gérant associé : LEBELLANGER Marc, Arthur, Roger, Léopold
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-19 · Début d'activité : 2008-02-09
- radiation
Date d'effet : 24 mars 2023
Questions fréquentes sur LE MOTTE
Quel est le numéro SIREN de LE MOTTE ?
Le numéro SIREN de LE MOTTE est 502 703 572. Le SIRET de son siège social est 502 703 572 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27502703572.
Qui dirige LE MOTTE ?
LE MOTTE est dirigée par MARC LEBELLANGER, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE MOTTE ?
Le siège social de LE MOTTE est situé 3 RUE 3 rue du Général de Gaulle, 50300 Avranches.
LE MOTTE est-elle toujours en activité ?
Non, LE MOTTE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 24 mars 2023.
LE MOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOTTE.
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