LE MOUSSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE MOUSSE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 2023, identifiée par le SIREN 923 703 227. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Pl de la Paree, 85470 Bretignolles-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 5630Z. Quentin RIVASSEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE MOUSSE
INSEE- Dénomination
- LE MOUSSE
- SIREN
- 923 703 227
- SIRET (siège)
- 923 703 227 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR16923703227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 923 703 227
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 30 juin 2023
- Siège social
- 8 PL DE LA PAREE, 85470, BRETIGNOLLES-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE MOUSSE
Exploitation de tous fonds de commerce de bar, petite restauration et débit de boisson à consommer sur place ou à emporter et toutes activités s'y rapportant directement ou indirectement. Organisation de tous évènements et spectacles.
Finances de LE MOUSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MOUSSE
INSEEÉtablissements de LE MOUSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85470 BRETIGNOLLES-SUR-MERSiègeActif
923 703 227 00010 · ouvert le 13 juin 2023 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE MOUSSE
INPIComptes annuels de LE MOUSSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MOUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE MOUSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MOUSSE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/02087
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 10 mars 2025 · N° 25/02710
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MOUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE MOUSSE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 juin 2023
Questions fréquentes sur LE MOUSSE
Quel est le numéro SIREN de LE MOUSSE ?
Le numéro SIREN de LE MOUSSE est 923 703 227. Le SIRET de son siège social est 923 703 227 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16923703227.
Qui dirige LE MOUSSE ?
LE MOUSSE est dirigée par Quentin RIVASSEAU, gérant.
Où se situe le siège social de LE MOUSSE ?
Le siège social de LE MOUSSE est situé 8 Pl de la Paree, 85470 Bretignolles-sur-Mer.
LE MOUSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MOUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MOUSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOUSSE.
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