LE MUGUET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 868 898, LE MUGUET est une SAS créée le 30 octobre 2002. Elle est domiciliée 7 av de Taillebourg, 75011 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. La direction est assurée par ALI Hamzaoui en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LE MUGUET
INSEE- Dénomination
- LE MUGUET
- SIREN
- 443 868 898
- SIRET (siège)
- 443 868 898 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR18443868898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 868 898
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 7 650 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 30 octobre 2002
- Siège social
- 7 AV DE TAILLEBOURG, 75011, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE MUGUET
CAFE BRASSERIE RESTAURANT
Finances de LE MUGUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MUGUET
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE MUGUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75011 PARISSiègeActif
443 868 898 00018 · ouvert le 23 octobre 2002 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE MUGUET
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE MUGUET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MUGUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE MUGUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MUGUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MUGUET. Elles s'échelonnent de 1993 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 26 septembre 2024 · N° 19/13821
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 05 février 2024 · N° 23/01794
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 février 1996 · N° 95-60.869
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 novembre 1993 · N° 91-19.451
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MUGUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE MUGUET
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
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Greffe du Tribunal de Commerce de paris
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Greffe du Tribunal de Commerce de paris
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification du Président Hamzaoui, Ali
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Gérant partant : Bensalem, Salem, nomination du Gérant : Hamzaoui, Ali
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 30 octobre 2002
Questions fréquentes sur LE MUGUET
Quel est le numéro SIREN de LE MUGUET ?
Le numéro SIREN de LE MUGUET est 443 868 898. Le SIRET de son siège social est 443 868 898 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18443868898.
Qui dirige LE MUGUET ?
LE MUGUET est dirigée par ALI Hamzaoui, président de sas.
Où se situe le siège social de LE MUGUET ?
Le siège social de LE MUGUET est situé 7 av de Taillebourg, 75011 Paris.
LE MUGUET est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MUGUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MUGUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MUGUET.
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