LE NAPOLEON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 61,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 279 317, LE NAPOLEON est une société civile créée le 6 août 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Che des Bruyeres, 69290 Grezieu-la-Varenne. LE NAPOLEON relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ROGER BLEIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE NAPOLEON
INSEE- Dénomination
- LE NAPOLEON
- SIREN
- 388 279 317
- SIRET (siège)
- 388 279 317 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR77388279317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 279 317
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 60 979,61 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 août 1992
- Siège social
- 13 CHE DES BRUYERES, 69290, GREZIEU-LA-VARENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE NAPOLEON
Acquisition, propriété, gestion, exploitation par bail, location ou autrement de tous terrains, appartements, immeubles ou locaux.
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Finances de LE NAPOLEON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE NAPOLEON
INSEEÉtablissements de LE NAPOLEON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69290 GREZIEU-LA-VARENNESiègeActif
388 279 317 00019 · ouvert le 27 mai 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE NAPOLEON
INPIConformité de LE NAPOLEON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE NAPOLEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE NAPOLEON. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch4.2 Inférieur à 10000 €
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/02261
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00208
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE NAPOLEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE NAPOLEON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 août 1992
Questions fréquentes sur LE NAPOLEON
Quel est le numéro SIREN de LE NAPOLEON ?
Le numéro SIREN de LE NAPOLEON est 388 279 317. Le SIRET de son siège social est 388 279 317 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77388279317.
Qui dirige LE NAPOLEON ?
LE NAPOLEON est dirigée par ROGER BLEIN, gérant.
Où se situe le siège social de LE NAPOLEON ?
Le siège social de LE NAPOLEON est situé 13 Che des Bruyeres, 69290 Grezieu-la-Varenne.
LE NAPOLEON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE NAPOLEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE NAPOLEON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE NAPOLEON.
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