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LE NAPOLEON

Fermée
Siren492 016 761Société civile74370 Epagny-Metz-TessyRadiée le 06 septembre 2018

4110D · Supports juridiques de programmes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,0 k€

LE NAPOLEON est une société civile immatriculée le 26 août 2008 sous le numéro SIREN 492 016 761. Le siège social de l'entreprise se trouve ALL Atelier MGM Allée du Parmelan ZAC de la Bouvarde ATELIER MGM ZAC DE LA BOUVARDE, 74370 Epagny-Metz-Tessy. LE NAPOLEON relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par DOMINIQUE BERARD en qualité de gérant. LE NAPOLEON a été radiée le 6 septembre 2018 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de LE NAPOLEON

Dénomination
LE NAPOLEON
SIREN
492 016 761
SIRET (siège)
492 016 761 00032
N° TVA intracommunautaire
FR34492016761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 016 761
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
26 août 2008
Date de radiation
06 septembre 2018
Siège social
ALL Atelier MGM Allée du Parmelan ZAC de la Bouvarde ATELIER MGM ZAC DE LA BOUVARDE, 74370, Epagny-Metz-Tessy
Établissements
3
Statut
Fermée

Objet social de LE NAPOLEON

Acquisition de terrains, de droits immobiliers, construction de tous immeubles et vente en totalité ou par fraction desdits immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE NAPOLEON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE NAPOLEON

DB

DOMINIQUE BERARD

Gérant

GG

GILLES GALLEGO

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis mars 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mars 2015

DE

DENIS EMONARD

Commissaire aux comptes suppléant

M

M.G.M.

Autre

En poste depuis juillet 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 juillet 2016

Anciens dirigeants (1)

DB

devient gérant BERARD

BERARD Dominique nom d'usage · de août 2012 à mars 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE NAPOLEON

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 74370 Epagny-Metz-TessySiègeFermé

    492 016 761 00032 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 4110D

  • 74190 PASSYFermé

    492 016 761 00016 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 7010Z

  • 74310 LES HOUCHESFermé

    492 016 761 00024 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 4110D

Documents juridiques de LE NAPOLEON

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2018

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 12 février 2015

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 28 août 2008

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2006

  • Acte

Conformité de LE NAPOLEON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE NAPOLEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE NAPOLEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE NAPOLEON

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant M.G.M. Sté par actions simplifiée. GALLEGO Gilles nom d'usage : GALLEGO devient commissaire aux comptes titulaire. EMONARD Denis nom d'usage : EMONARD devient commissaire aux comptes suppléant.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    GALLEGO Gilles nom d'usage : GALLEGO n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée GL AUDIT n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    BERARD Dominique nom d'usage : BERARD devient gérant.

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. radiation

    Date d'effet : 06 septembre 2018

Questions fréquentes sur LE NAPOLEON

Quel est le numéro SIREN de LE NAPOLEON ?

Le numéro SIREN de LE NAPOLEON est 492 016 761. Le SIRET de son siège social est 492 016 761 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34492016761.

Qui dirige LE NAPOLEON ?

LE NAPOLEON est dirigée par DOMINIQUE BERARD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE NAPOLEON ?

Le siège social de LE NAPOLEON est situé ALL Atelier MGM Allée du Parmelan ZAC de la Bouvarde ATELIER MGM ZAC DE LA BOUVARDE, 74370 Epagny-Metz-Tessy.

LE NAPOLEON est-elle toujours en activité ?

Non, LE NAPOLEON n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 6 septembre 2018.

LE NAPOLEON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE NAPOLEON.

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