LE NOYAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,6 k€
- Effectif
- Non publié
LE NOYAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juin 2016, identifiée par le SIREN 820 694 677. Elle est domiciliée 489 rue Vulcain, 27000 Evreux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DAVID VASSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE NOYAU
INSEE- Dénomination
- LE NOYAU
- SIREN
- 820 694 677
- SIRET (siège)
- 820 694 677 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR70820694677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 694 677
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juin 2016
- Siège social
- 489 RUE VULCAIN, 27000, EVREUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE NOYAU
Acquisition, administration et gestion de tous biens et droits immobiliers, toutes opérations s'y rattachant directement ou indirectement.
Finances de LE NOYAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE NOYAU
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de LE NOYAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27000 EVREUXSiègeActif
820 694 677 00023 · ouvert le 15 janvier 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE NOYAU
INPIComptes annuels de LE NOYAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE NOYAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE NOYAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE NOYAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE NOYAU. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre B famille
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/00719
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/02716
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE NOYAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE NOYAU
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VASSE David Christophe
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-05-26
- création
Date d'effet : 02 juin 2016
Questions fréquentes sur LE NOYAU
Quel est le numéro SIREN de LE NOYAU ?
Le numéro SIREN de LE NOYAU est 820 694 677. Le SIRET de son siège social est 820 694 677 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70820694677.
Qui dirige LE NOYAU ?
LE NOYAU est dirigée par DAVID VASSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE NOYAU ?
Le siège social de LE NOYAU est situé 489 rue Vulcain, 27000 Evreux.
LE NOYAU est-elle toujours en activité ?
Oui, LE NOYAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE NOYAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE NOYAU.
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