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LE PAPILLON

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Siren419 605 860SARL44300 NANTESCréée le 21 juillet 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE PAPILLON est une SARL immatriculée le 21 juillet 1998 sous le numéro SIREN 419 605 860. Elle est domiciliée 202 Rte de Rennes, 44300 Nantes. Son activité principale relève du code NAF 452V.

Fiche d'identité de LE PAPILLON

Dénomination
LE PAPILLON
SIREN
419 605 860
SIRET (siège)
419 605 860 00016
N° TVA intracommunautaire
FR92419605860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 605 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452V
Date de création
21 juillet 1998
Siège social
202 RTE DE RENNES, 44300, NANTES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE PAPILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PAPILLON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE PAPILLON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44300 NANTESSiègeFermé

    419 605 860 00016 · ouvert le 06 juillet 1998 · NAF 452V

Documents juridiques de LE PAPILLON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2000

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 1998

  • Acte

Comptes annuels de LE PAPILLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PAPILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PAPILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PAPILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PAPILLON. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PAPILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PAPILLON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 1998

Questions fréquentes sur LE PAPILLON

Quel est le numéro SIREN de LE PAPILLON ?

Le numéro SIREN de LE PAPILLON est 419 605 860. Le SIRET de son siège social est 419 605 860 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92419605860.

Où se situe le siège social de LE PAPILLON ?

Le siège social de LE PAPILLON est situé 202 Rte de Rennes, 44300 Nantes.

LE PAPILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PAPILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PAPILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PAPILLON.

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