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LE PARC

Active
Siren480 020 460Société civile05470 AIGUILLESCréée le 20 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions178 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 020 460, LE PARC est une société civile créée le 20 décembre 2004. Son siège social est situé Le Bourg, 05470 Aiguilles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par TRISTAN MAUREL, autre.

Fiche d'identité de LE PARC

Dénomination
LE PARC
SIREN
480 020 460
SIRET (siège)
480 020 460 00014
N° TVA intracommunautaire
FR71480020460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 020 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
3 050 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 décembre 2004
Siège social
LE BOURG, 05470, AIGUILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PARC

Acquisition de diverses parcelles de terrains et d'une maison à usage d'habitation, à rénover, et la construction de chalets.

Finances de LE PARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PARC

TM

TRISTAN MAUREL

Autre

Depuis la création (20 décembre 2004) · 21 ans

NS

NATHALIE SEGARD

Autre

Depuis la création (20 décembre 2004) · 21 ans

PS

PATRICIA SEGARD

Autre

Depuis la création (20 décembre 2004) · 21 ans

MB

MONIQUE BOYE

Autre

Depuis la création (20 décembre 2004) · 21 ans

JM

JULES MAUREL

Autre

Depuis la création (20 décembre 2004) · 21 ans

AM

ALICE MAUREL

Autre

Depuis la création (20 décembre 2004) · 21 ans

VM

VALENTIN MAUREL

Autre

Depuis la création (20 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de LE PARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05470 AIGUILLESSiègeActif

    480 020 460 00014 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PARC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de LE PARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

178 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PARC. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2004

Questions fréquentes sur LE PARC

Quel est le numéro SIREN de LE PARC ?

Le numéro SIREN de LE PARC est 480 020 460. Le SIRET de son siège social est 480 020 460 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71480020460.

Qui dirige LE PARC ?

LE PARC est dirigée par TRISTAN MAUREL, autre. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PARC ?

Le siège social de LE PARC est situé Le Bourg, 05470 Aiguilles.

LE PARC est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PARC.

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