LE PAS DES EAUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 320 218 506, LE PAS DES EAUX est une SCI créée le 25 novembre 1980. Son siège social est situé Bel Air za, 17440 Aytre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL LEPETIT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE PAS DES EAUX
INSEE- Dénomination
- LE PAS DES EAUX
- SIREN
- 320 218 506
- SIRET (siège)
- 320 218 506 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR25320218506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 218 506
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 novembre 1980
- Siège social
- BEL AIR ZA, 17440, AYTRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PAS DES EAUX
LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION, ET L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION DES BIENS IMMOBILIERS, QUI SERONT APPORTES A LA SOCIETE AU COURS DE LA VIE SOCIALE, OU ACQUIS PAR ELLE
Finances de LE PAS DES EAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PAS DES EAUX
INSEEÉtablissements de LE PAS DES EAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17440 AYTRESiègeActif
320 218 506 00014 · ouvert le 25 novembre 1980 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE PAS DES EAUX
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE PAS DES EAUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PAS DES EAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PAS DES EAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PAS DES EAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PAS DES EAUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PAS DES EAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PAS DES EAUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 novembre 1980
Questions fréquentes sur LE PAS DES EAUX
Quel est le numéro SIREN de LE PAS DES EAUX ?
Le numéro SIREN de LE PAS DES EAUX est 320 218 506. Le SIRET de son siège social est 320 218 506 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25320218506.
Qui dirige LE PAS DES EAUX ?
LE PAS DES EAUX est dirigée par MICHEL LEPETIT, gérant.
Où se situe le siège social de LE PAS DES EAUX ?
Le siège social de LE PAS DES EAUX est situé Bel Air za, 17440 Aytre.
LE PAS DES EAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PAS DES EAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PAS DES EAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PAS DES EAUX.
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