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LE PASSELYS

Active
Siren410 311 369Société civile46140 DOUELLECréée le 31 décembre 1996

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
63,8 k€

LE PASSELYS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1996, identifiée par le SIREN 410 311 369. Le siège social de l'entreprise se trouve 699 rue de la Prade Douelle, 46140 Douelle. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par FABIEN BAUDEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE PASSELYS

Dénomination
LE PASSELYS
SIREN
410 311 369
SIRET (siège)
410 311 369 00012
N° TVA intracommunautaire
FR45410311369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 311 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
63 800 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
31 décembre 1996
Siège social
699 RUE DE LA PRADE DOUELLE, 46140, DOUELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PASSELYS

viticulture.

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Finances de LE PASSELYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PASSELYS

FB

FABIEN BAUDEL

Gérant

Depuis la création (31 décembre 1996) · 29 ans

TB

THIERRY BAUDEL

Gérant

Depuis la création (31 décembre 1996) · 29 ans

VB

VINCENT BAUDEL

Gérant

Depuis la création (31 décembre 1996) · 29 ans

Établissements de LE PASSELYS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46140 DOUELLESiègeActif

    410 311 369 00012 · ouvert le 01 décembre 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de LE PASSELYS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 1996

  • Acte

Conformité de LE PASSELYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PASSELYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PASSELYS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PASSELYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PASSELYS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1996

Questions fréquentes sur LE PASSELYS

Quel est le numéro SIREN de LE PASSELYS ?

Le numéro SIREN de LE PASSELYS est 410 311 369. Le SIRET de son siège social est 410 311 369 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45410311369.

Qui dirige LE PASSELYS ?

LE PASSELYS est dirigée par FABIEN BAUDEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PASSELYS ?

Le siège social de LE PASSELYS est situé 699 rue de la Prade Douelle, 46140 Douelle.

LE PASSELYS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PASSELYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PASSELYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PASSELYS.