LE PASSELYS
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 63,8 k€
LE PASSELYS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1996, identifiée par le SIREN 410 311 369. Le siège social de l'entreprise se trouve 699 rue de la Prade Douelle, 46140 Douelle. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par FABIEN BAUDEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE PASSELYS
INSEE- Dénomination
- LE PASSELYS
- SIREN
- 410 311 369
- SIRET (siège)
- 410 311 369 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR45410311369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 311 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 63 800 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 31 décembre 1996
- Siège social
- 699 RUE DE LA PRADE DOUELLE, 46140, DOUELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PASSELYS
viticulture.
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Finances de LE PASSELYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PASSELYS
INSEEÉtablissements de LE PASSELYS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46140 DOUELLESiègeActif
410 311 369 00012 · ouvert le 01 décembre 1996 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LE PASSELYS
INPIConformité de LE PASSELYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PASSELYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PASSELYS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PASSELYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PASSELYS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1996
Questions fréquentes sur LE PASSELYS
Quel est le numéro SIREN de LE PASSELYS ?
Le numéro SIREN de LE PASSELYS est 410 311 369. Le SIRET de son siège social est 410 311 369 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45410311369.
Qui dirige LE PASSELYS ?
LE PASSELYS est dirigée par FABIEN BAUDEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PASSELYS ?
Le siège social de LE PASSELYS est situé 699 rue de la Prade Douelle, 46140 Douelle.
LE PASSELYS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PASSELYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PASSELYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PASSELYS.
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