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LE PATIS

Active
Siren412 329 559Société civile49260 LE PUY-NOTRE-DAMECréée le 01 décembre 1997

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
15,0 k€

LE PATIS est une société civile immatriculée le 1er décembre 1997 sous le numéro SIREN 412 329 559. Elle est domiciliée La Raye, 49260 Le Puy-Notre-Dame. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). SEBASTIEN DEROUINEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE PATIS

Dénomination
LE PATIS
SIREN
412 329 559
SIRET (siège)
412 329 559 00014
N° TVA intracommunautaire
FR69412329559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 329 559
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 décembre 1997
Siège social
LA RAYE , 49260, LE PUY-NOTRE-DAME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PATIS

Céréales et vaches laitières

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Finances de LE PATIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PATIS

SD

SEBASTIEN DEROUINEAU

Gérant

En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 février 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE PATIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49260 LE PUY-NOTRE-DAMESiègeActif

    412 329 559 00014 · ouvert le 01 mai 1997 · NAF 0150Z

Documents juridiques de LE PATIS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2022

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Conformité de LE PATIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PATIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PATIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PATIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PATIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant : DEROUINEAU Sébastien

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1997-12-01 · Début d'activité : 1997-05-01

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1997

Questions fréquentes sur LE PATIS

Quel est le numéro SIREN de LE PATIS ?

Le numéro SIREN de LE PATIS est 412 329 559. Le SIRET de son siège social est 412 329 559 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69412329559.

Qui dirige LE PATIS ?

LE PATIS est dirigée par SEBASTIEN DEROUINEAU, gérant.

Où se situe le siège social de LE PATIS ?

Le siège social de LE PATIS est situé La Raye, 49260 Le Puy-Notre-Dame.

LE PATIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PATIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PATIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PATIS.