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LE PETIT BESSAULT

Active
Siren482 302 023Société civile37370 NEUVY-LE-ROICréée le 17 mai 2005

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
30,0 k€

LE PETIT BESSAULT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 2005, identifiée par le SIREN 482 302 023. Elle est domiciliée Ld le Petit Bessault, 37370 Neuvy-le-Roi. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par STEPHANE FERRAND en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE PETIT BESSAULT

Dénomination
LE PETIT BESSAULT
SIREN
482 302 023
SIRET (siège)
482 302 023 00015
N° TVA intracommunautaire
FR52482302023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 302 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
17 mai 2005
Siège social
LD LE PETIT BESSAULT , 37370, NEUVY-LE-ROI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PETIT BESSAULT

culture de céréales et élevage porcin.

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Finances de LE PETIT BESSAULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PETIT BESSAULT

SF

STEPHANE FERRAND

Gérant

En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2009

Anciens dirigeants (1)

CV

Claude Marie Josephe VAILLARD

Co-gérant · de février 2008 à octobre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE PETIT BESSAULT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37370 NEUVY-LE-ROISiègeActif

    482 302 023 00015 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LE PETIT BESSAULT

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 03 août 2017

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 06 février 2008

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2005

  • Acte

Conformité de LE PETIT BESSAULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT BESSAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PETIT BESSAULT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT BESSAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PETIT BESSAULT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    modification du Gérant Ferrand, nom d'usage : Ferrand, Stephane Joseph

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    Gérant : FERRAND Stéphane Joseph

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    Co-gérant : VAILLARD Claude Marie JosepheCo-gérant : FERRAND Stéphane Joseph.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    Gérant : VAILLARD Claude Marie Josephe.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2005

Questions fréquentes sur LE PETIT BESSAULT

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT BESSAULT ?

Le numéro SIREN de LE PETIT BESSAULT est 482 302 023. Le SIRET de son siège social est 482 302 023 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52482302023.

Qui dirige LE PETIT BESSAULT ?

LE PETIT BESSAULT est dirigée par STEPHANE FERRAND, gérant.

Où se situe le siège social de LE PETIT BESSAULT ?

Le siège social de LE PETIT BESSAULT est situé Ld le Petit Bessault, 37370 Neuvy-le-Roi.

LE PETIT BESSAULT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT BESSAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT BESSAULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT BESSAULT.