LE PETIT BESSAULT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 30,0 k€
LE PETIT BESSAULT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 2005, identifiée par le SIREN 482 302 023. Elle est domiciliée Ld le Petit Bessault, 37370 Neuvy-le-Roi. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par STEPHANE FERRAND en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE PETIT BESSAULT
INSEE- Dénomination
- LE PETIT BESSAULT
- SIREN
- 482 302 023
- SIRET (siège)
- 482 302 023 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR52482302023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 302 023
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 17 mai 2005
- Siège social
- LD LE PETIT BESSAULT , 37370, NEUVY-LE-ROI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PETIT BESSAULT
culture de céréales et élevage porcin.
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Finances de LE PETIT BESSAULT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT BESSAULT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2009
Anciens dirigeants (1)
Co-gérant · de février 2008 à octobre 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE PETIT BESSAULT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37370 NEUVY-LE-ROISiègeActif
482 302 023 00015 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LE PETIT BESSAULT
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE PETIT BESSAULT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT BESSAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PETIT BESSAULT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT BESSAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PETIT BESSAULT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
modification du Gérant Ferrand, nom d'usage : Ferrand, Stephane Joseph
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
Gérant : FERRAND Stéphane Joseph
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
Co-gérant : VAILLARD Claude Marie JosepheCo-gérant : FERRAND Stéphane Joseph.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
Gérant : VAILLARD Claude Marie Josephe.
- création
Date d'effet : 17 mai 2005
Questions fréquentes sur LE PETIT BESSAULT
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT BESSAULT ?
Le numéro SIREN de LE PETIT BESSAULT est 482 302 023. Le SIRET de son siège social est 482 302 023 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52482302023.
Qui dirige LE PETIT BESSAULT ?
LE PETIT BESSAULT est dirigée par STEPHANE FERRAND, gérant.
Où se situe le siège social de LE PETIT BESSAULT ?
Le siège social de LE PETIT BESSAULT est situé Ld le Petit Bessault, 37370 Neuvy-le-Roi.
LE PETIT BESSAULT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT BESSAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT BESSAULT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT BESSAULT.
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