LE PETIT CHALET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 736 740, LE PETIT CHALET est une SCI créée le 8 août 2011. Son siège social est situé 17 rue du Bois de Grammont, 76300 Sotteville-les-Rouen. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MONIQUE PAPE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE PETIT CHALET
INSEE- Dénomination
- LE PETIT CHALET
- SIREN
- 533 736 740
- SIRET (siège)
- 533 736 740 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR95533736740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 736 740
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 août 2011
- Siège social
- 17 RUE DU BOIS DE GRAMMONT, 76300, SOTTEVILLE-LES-ROUEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PETIT CHALET
l'acquisition, la prise à bail, la mise en location, la mise à disposition aux associés de tous immeubles ou biens et droits immobiliers.
Finances de LE PETIT CHALET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT CHALET
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2020
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2020
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Ludovic, Gérard, Pierre BENOIT
Gérant associé indéfiniment responsable · de août 2011 à février 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE PETIT CHALET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENSiègeActif
533 736 740 00010 · ouvert le 03 juin 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE PETIT CHALET
INPIComptes annuels de LE PETIT CHALET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PETIT CHALET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PETIT CHALET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT CHALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT CHALET. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 05 janvier 2026 · N° 20/03830
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 mai 1998 · N° 96-41.045
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT CHALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PETIT CHALET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BENOIT Monique, Marcelle, Simonne ; Associé indéfiniment responsable : BENOIT Flavien, René, Jean-Claude ; Associé indéfiniment responsable : BENOIT Romain, Thoms, David
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-08 · Début d'activité : 2011-06-03
- création
Date d'effet : 08 août 2011
Questions fréquentes sur LE PETIT CHALET
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT CHALET ?
Le numéro SIREN de LE PETIT CHALET est 533 736 740. Le SIRET de son siège social est 533 736 740 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95533736740.
Qui dirige LE PETIT CHALET ?
LE PETIT CHALET est dirigée par MONIQUE PAPE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PETIT CHALET ?
Le siège social de LE PETIT CHALET est situé 17 rue du Bois de Grammont, 76300 Sotteville-les-Rouen.
LE PETIT CHALET est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT CHALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT CHALET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT CHALET.
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