LE PETIT CHAMPLAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
LE PETIT CHAMPLAIN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 août 2007, identifiée par le SIREN 499 537 835. Elle est domiciliée 575 Rte du Goutarin, 38150 Vernioz. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BERNARD MARRON, gérant.
Fiche d'identité de LE PETIT CHAMPLAIN
INSEE- Dénomination
- LE PETIT CHAMPLAIN
- SIREN
- 499 537 835
- SIRET (siège)
- 499 537 835 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR86499537835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 537 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 août 2007
- Siège social
- 575 RTE DU GOUTARIN, 38150, VERNIOZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PETIT CHAMPLAIN
Acquisition, gestion, administration, vente, disposition des biens et droits immobiliers dont elle est et pourrait devenir propriétaire par la suite par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, tous placements de capitaux sous toutes formes y compris la souscription ou l'acquisition de toutes actions, obligations ou parts sociales
Finances de LE PETIT CHAMPLAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT CHAMPLAIN
INSEEÉtablissements de LE PETIT CHAMPLAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38150 VERNIOZSiègeActif
499 537 835 00013 · ouvert le 21 juin 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE PETIT CHAMPLAIN
INPIComptes annuels de LE PETIT CHAMPLAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PETIT CHAMPLAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PETIT CHAMPLAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT CHAMPLAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE PETIT CHAMPLAIN. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/00273
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT CHAMPLAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PETIT CHAMPLAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 août 2007
Questions fréquentes sur LE PETIT CHAMPLAIN
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT CHAMPLAIN ?
Le numéro SIREN de LE PETIT CHAMPLAIN est 499 537 835. Le SIRET de son siège social est 499 537 835 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86499537835.
Qui dirige LE PETIT CHAMPLAIN ?
LE PETIT CHAMPLAIN est dirigée par BERNARD MARRON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PETIT CHAMPLAIN ?
Le siège social de LE PETIT CHAMPLAIN est situé 575 Rte du Goutarin, 38150 Vernioz.
LE PETIT CHAMPLAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT CHAMPLAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT CHAMPLAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT CHAMPLAIN.
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