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LE PETIT CHENE

Active
Siren382 223 311SCI05110 LA SAULCECréée le 19 juin 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
231 k€

LE PETIT CHENE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juin 1991, identifiée par le SIREN 382 223 311. Son siège social est situé 13 Che de l’Enclos, 05110 La Saulce. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par ROGER GRIMAUD en qualité de autre.

Fiche d'identité de LE PETIT CHENE

Dénomination
LE PETIT CHENE
SIREN
382 223 311
SIRET (siège)
382 223 311 00038
N° TVA intracommunautaire
FR62382223311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 223 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
230 503 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
19 juin 1991
Siège social
13 CHE DE L’ENCLOS, 05110, LA SAULCE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LE PETIT CHENE

Acquisition, gestion de tous biens immobilers et éventuellement de parts de société civile, de placements immobiliers.

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Finances de LE PETIT CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PETIT CHENE

OG

ODILE GRIMAUD

Autre

En poste depuis mai 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2019

Anciens dirigeants (1)

RG

René. Gérant associé : GRIMAUD Josette né ARNAUD GRIMAUD

Gérant associé · de avril 2009 à mai 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE PETIT CHENE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 05110 LA SAULCESiègeActif

    382 223 311 00038 · ouvert le 04 mai 1991 · NAF 6820A

  • 05130 JARJAYESFermé

    382 223 311 00012 · ouvert le 04 mai 1991 · NAF 702A

  • 05110 LA SAULCEFermé

    382 223 311 00020 · ouvert le 05 juin 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE PETIT CHENE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 11 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 08 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 1993

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 1993

  • Acte

Conformité de LE PETIT CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT CHENE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PETIT CHENE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    GRIMAUD Roger nom d'usage : GRIMAUD devient gérant. GRIMAUD Odile nom d'usage : FAURE devient gérant. GRIMAUD René nom d'usage : GRIMAUD n'est plus gérant. ARNAUD Josette nom d'usage : GRIMAUD n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Gérant associé : GRIMAUD René. Gérant associé : GRIMAUD Josette né(e) ARNAUD.

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 1991

Questions fréquentes sur LE PETIT CHENE

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT CHENE ?

Le numéro SIREN de LE PETIT CHENE est 382 223 311. Le SIRET de son siège social est 382 223 311 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62382223311.

Qui dirige LE PETIT CHENE ?

LE PETIT CHENE est dirigée par ROGER GRIMAUD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PETIT CHENE ?

Le siège social de LE PETIT CHENE est situé 13 Che de l’Enclos, 05110 La Saulce.

LE PETIT CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT CHENE.