LE PETIT CHENE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 231 k€
LE PETIT CHENE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juin 1991, identifiée par le SIREN 382 223 311. Son siège social est situé 13 Che de l’Enclos, 05110 La Saulce. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par ROGER GRIMAUD en qualité de autre.
Fiche d'identité de LE PETIT CHENE
INSEE- Dénomination
- LE PETIT CHENE
- SIREN
- 382 223 311
- SIRET (siège)
- 382 223 311 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR62382223311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 223 311
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 230 503 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 19 juin 1991
- Siège social
- 13 CHE DE L’ENCLOS, 05110, LA SAULCE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LE PETIT CHENE
Acquisition, gestion de tous biens immobilers et éventuellement de parts de société civile, de placements immobiliers.
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Finances de LE PETIT CHENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT CHENE
INSEEBODACCAutre
Anciens dirigeants (1)
René. Gérant associé : GRIMAUD Josette né ARNAUD GRIMAUD
Gérant associé · de avril 2009 à mai 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE PETIT CHENE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 05110 LA SAULCESiègeActif
382 223 311 00038 · ouvert le 04 mai 1991 · NAF 6820A
- 05130 JARJAYESFermé
382 223 311 00012 · ouvert le 04 mai 1991 · NAF 702A
- 05110 LA SAULCEFermé
382 223 311 00020 · ouvert le 05 juin 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE PETIT CHENE
INPIConformité de LE PETIT CHENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT CHENE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/01186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 23 juillet 2025 · N° 2025F00189
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PETIT CHENE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
GRIMAUD Roger nom d'usage : GRIMAUD devient gérant. GRIMAUD Odile nom d'usage : FAURE devient gérant. GRIMAUD René nom d'usage : GRIMAUD n'est plus gérant. ARNAUD Josette nom d'usage : GRIMAUD n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Gérant associé : GRIMAUD René. Gérant associé : GRIMAUD Josette né(e) ARNAUD.
- création
Date d'effet : 19 juin 1991
Questions fréquentes sur LE PETIT CHENE
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT CHENE ?
Le numéro SIREN de LE PETIT CHENE est 382 223 311. Le SIRET de son siège social est 382 223 311 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62382223311.
Qui dirige LE PETIT CHENE ?
LE PETIT CHENE est dirigée par ROGER GRIMAUD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PETIT CHENE ?
Le siège social de LE PETIT CHENE est situé 13 Che de l’Enclos, 05110 La Saulce.
LE PETIT CHENE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT CHENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT CHENE.
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