LE PETIT CLOS
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 10,0 k€
LE PETIT CLOS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 2019, identifiée par le SIREN 879 865 020. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 B le Grand Bois Gas la Pommeraye, 49110 Mauges-sur-Loire. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). La direction est assurée par MATHIEU BLOUIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE PETIT CLOS
INSEE- Dénomination
- LE PETIT CLOS
- SIREN
- 879 865 020
- SIRET (siège)
- 879 865 020 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR32879865020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 879 865 020
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 18 décembre 2019
- Siège social
- 53 B LE GRAND BOIS GAS LA POMMERAYE, 49110, MAUGES-SUR-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PETIT CLOS
ACTIVITE AGRICOLE
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Finances de LE PETIT CLOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de LE PETIT CLOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49110 MAUGES-SUR-LOIRESiègeActif
879 865 020 00017 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0124Z
Documents juridiques de LE PETIT CLOS
INPIConformité de LE PETIT CLOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT CLOS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 27 juin 2024 · N° 23/04353
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 08 février 2024 · N° 22/07072
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 1996 · N° 95-42.527
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 octobre 1994 · N° 92-21.242
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 avril 1994 · N° 92-13.731
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PETIT CLOS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculée le 2019-12-18 · Début d'activité : 2020-01-01
- création
Date d'effet : 18 décembre 2019
Questions fréquentes sur LE PETIT CLOS
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT CLOS ?
Le numéro SIREN de LE PETIT CLOS est 879 865 020. Le SIRET de son siège social est 879 865 020 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32879865020.
Qui dirige LE PETIT CLOS ?
LE PETIT CLOS est dirigée par MATHIEU BLOUIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PETIT CLOS ?
Le siège social de LE PETIT CLOS est situé 53 B le Grand Bois Gas la Pommeraye, 49110 Mauges-sur-Loire.
LE PETIT CLOS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT CLOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT CLOS.
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