LE PETIT DUC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
LE PETIT DUC est une SCI immatriculée le 8 septembre 2020 sous le numéro SIREN 392 947 834. Son siège social est situé 1270 Rte de Colomars la Gena, 06790 Aspremont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par NAJD ROCHEMONT, gérant.
Fiche d'identité de LE PETIT DUC
INSEE- Dénomination
- LE PETIT DUC
- SIREN
- 392 947 834
- SIRET (siège)
- 392 947 834 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR89392947834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 947 834
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 septembre 2020
- Siège social
- 1270 RTE DE COLOMARS LA GENA, 06790, ASPREMONT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LE PETIT DUC
propriété gestion exploitation sous toutes ses formes des biens immobiliers appartenant à la société
Finances de LE PETIT DUC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT DUC
INSEEBODACCAutre
Autre
Anciens dirigeants (1)
Gérant · jusqu'à septembre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE PETIT DUC
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 06790 ASPREMONTSiègeActif
392 947 834 00033 · ouvert le 06 février 2020 · NAF 6820A
- 06580 PEGOMASActif
392 947 834 00017 · ouvert le 10 décembre 1973 · NAF 6820A
- 75001 PARISFermé
392 947 834 00025 · ouvert le 10 décembre 1973 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE PETIT DUC
INPIComptes annuels de LE PETIT DUC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PETIT DUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PETIT DUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT DUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT DUC. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/51891
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 04 décembre 2025 · N° 23/04552
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX cab 1
Décision du 16 juin 2025 · N° 25/80331
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 septembre 2023 · N° 22-16.336
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 septembre 2021 · N° 20-16.347
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT DUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PETIT DUC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 septembre 2020
Questions fréquentes sur LE PETIT DUC
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT DUC ?
Le numéro SIREN de LE PETIT DUC est 392 947 834. Le SIRET de son siège social est 392 947 834 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89392947834.
Qui dirige LE PETIT DUC ?
LE PETIT DUC est dirigée par NAJD ROCHEMONT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PETIT DUC ?
Le siège social de LE PETIT DUC est situé 1270 Rte de Colomars la Gena, 06790 Aspremont.
LE PETIT DUC est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT DUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT DUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT DUC.
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