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LE PETIT FRENE

Active
Siren534 524 707Société civile81210 ROQUECOURBECréée le 13 septembre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
150 k€

LE PETIT FRENE est une société civile immatriculée le 13 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 524 707. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Mas Petit, 81210 Roquecourbe. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JOSETTE BOSC en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE PETIT FRENE

Dénomination
LE PETIT FRENE
SIREN
534 524 707
SIRET (siège)
534 524 707 00013
N° TVA intracommunautaire
FR09534524707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 524 707
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
150 100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 septembre 2011
Siège social
LE MAS PETIT, 81210, ROQUECOURBE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PETIT FRENE

Acquisition et administration notamment par location de biens immobiliers.

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Finances de LE PETIT FRENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PETIT FRENE

JB

JOSETTE BOSC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2011) · 15 ans

TM

THIERRY MICHEL

Autre

Depuis la création (13 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de LE PETIT FRENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81210 ROQUECOURBESiègeActif

    534 524 707 00013 · ouvert le 02 septembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PETIT FRENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2011

  • Acte

Conformité de LE PETIT FRENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT FRENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE PETIT FRENE. Elle date de 1991. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT FRENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PETIT FRENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-13 · Début d'activité : 2011-09-02

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2011

Questions fréquentes sur LE PETIT FRENE

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT FRENE ?

Le numéro SIREN de LE PETIT FRENE est 534 524 707. Le SIRET de son siège social est 534 524 707 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09534524707.

Qui dirige LE PETIT FRENE ?

LE PETIT FRENE est dirigée par JOSETTE BOSC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PETIT FRENE ?

Le siège social de LE PETIT FRENE est situé Le Mas Petit, 81210 Roquecourbe.

LE PETIT FRENE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT FRENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT FRENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT FRENE.