LE PETIT MARCHE
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 10,0 k€
LE PETIT MARCHE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 2015, identifiée par le SIREN 813 753 647. Son siège social est situé 3214 Rte de Montpellier Marche Gare, 30900 Nimes. LE PETIT MARCHE relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A). SUZANNE FASSETTA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE PETIT MARCHE
INSEE- Dénomination
- LE PETIT MARCHE
- SIREN
- 813 753 647
- SIRET (siège)
- 813 753 647 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR67813753647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 753 647
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 28 septembre 2015
- Siège social
- 3214 RTE DE MONTPELLIER MARCHE GARE, 30900, NIMES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE PETIT MARCHE
Restauration
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Finances de LE PETIT MARCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT MARCHE
INSEEÉtablissements de LE PETIT MARCHE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 30900 NIMESSiègeActif
813 753 647 00029 · ouvert le 20 octobre 2015 · NAF 5610A
- 30900 NIMESActif
813 753 647 00011 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LE PETIT MARCHE
INPIConformité de LE PETIT MARCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT MARCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT MARCHE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/01543
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 13 juin 2025 · N° 25/01256
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, pPEP Civil
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/01980
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 19 avril 2024 · N° 22/01356
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 18 mai 2022 · N° 21/01008
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT MARCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PETIT MARCHE
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
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Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
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Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
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Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Début d'activité : 2015-10-20
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 28 septembre 2015
Questions fréquentes sur LE PETIT MARCHE
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT MARCHE ?
Le numéro SIREN de LE PETIT MARCHE est 813 753 647. Le SIRET de son siège social est 813 753 647 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67813753647.
Qui dirige LE PETIT MARCHE ?
LE PETIT MARCHE est dirigée par SUZANNE FASSETTA, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PETIT MARCHE ?
Le siège social de LE PETIT MARCHE est situé 3214 Rte de Montpellier Marche Gare, 30900 Nimes.
LE PETIT MARCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT MARCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT MARCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT MARCHE.
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