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LE PETIT NOEL

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Siren394 583 637Entrepreneur individuel50240 SAINT-JAMESCréée le 05 janvier 1993

9003B · Autre création artistique

LE PETIT NOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 janvier 1993, identifié par le SIREN 394 583 637. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Gue, 50240 Saint-James. LE PETIT NOEL relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de LE PETIT NOEL

Dénomination
LE PETIT NOEL
SIREN
394 583 637
SIRET (siège)
394 583 637 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74394583637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 583 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
05 janvier 1993
Siège social
LE GUE, 50240, SAINT-JAMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PETIT NOEL

Autre création artistique

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Établissements de LE PETIT NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50240 SAINT-JAMESSiègeActif

    394 583 637 00019 · ouvert le 05 janvier 1993 · NAF 9003B

Conformité de LE PETIT NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE PETIT NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PETIT NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 1993

Questions fréquentes sur LE PETIT NOEL

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT NOEL ?

Le numéro SIREN de LE PETIT NOEL est 394 583 637. Le SIRET de son siège social est 394 583 637 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74394583637.

Où se situe le siège social de LE PETIT NOEL ?

Le siège social de LE PETIT NOEL est situé Le Gue, 50240 Saint-James.

LE PETIT NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT NOEL.