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LE PETIT NOEL

Active
Siren838 763 589SCI42110 PONCINSCréée le 09 avril 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

LE PETIT NOEL est une SCI immatriculée le 9 avril 2018 sous le numéro SIREN 838 763 589. Elle est domiciliée 143 route du Cimetiere, 42110 Poncins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FREDERIC SALLET, autre.

Fiche d'identité de LE PETIT NOEL

Dénomination
LE PETIT NOEL
SIREN
838 763 589
SIRET (siège)
838 763 589 00010
N° TVA intracommunautaire
FR05838763589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 763 589
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 avril 2018
Siège social
143 ROUTE DU CIMETIERE, 42110, PONCINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PETIT NOEL

Acquisition, gestion et administration de tous biens immobiliers

Finances de LE PETIT NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PETIT NOEL

FS

FREDERIC SALLET

Autre

Depuis la création (09 avril 2018) · 8 ans

NV

NADINE VACHER

Autre

Depuis la création (09 avril 2018) · 8 ans

Établissements de LE PETIT NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42110 PONCINSSiègeActif

    838 763 589 00010 · ouvert le 16 mars 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PETIT NOEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 2018

  • Acte

Comptes annuels de LE PETIT NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PETIT NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PETIT NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PETIT NOEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PETIT NOEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-03-16

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2018

Questions fréquentes sur LE PETIT NOEL

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT NOEL ?

Le numéro SIREN de LE PETIT NOEL est 838 763 589. Le SIRET de son siège social est 838 763 589 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05838763589.

Qui dirige LE PETIT NOEL ?

LE PETIT NOEL est dirigée par FREDERIC SALLET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PETIT NOEL ?

Le siège social de LE PETIT NOEL est situé 143 route du Cimetiere, 42110 Poncins.

LE PETIT NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT NOEL.

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