LE PETIT PARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 913 714 192, LE PETIT PARC est une SAS créée le 20 mai 2022. Elle est domiciliée 464 av de Provence Chez Sarl Zci, 83600 Frejus. L'entreprise déclare le code NAF 4110A comme activité principale. Z.C.I. exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE PETIT PARC
INSEE- Dénomination
- LE PETIT PARC
- SIREN
- 913 714 192
- SIRET (siège)
- 913 714 192 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR91913714192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 913 714 192
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4110A
- Date de création
- 20 mai 2022
- Siège social
- 464 AV DE PROVENCE CHEZ SARL ZCI, 83600, FREJUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PETIT PARC
Les activités ci-dessous désignées et/ou la prise de participations dans toutes sociétés ayant pour objet, sur un bien immobilier sis à CAVALAIRE SUR MER (83240) - Avenue des Myrtes : Toutes activités de promotion immobilière L'achat, la vente, la gestion de ce bien immobilier Toutes opérations de marchands de biens portant sur ce bien La participation directe ou indirecte, sous toutes ses formes de la société dans toutes opérations ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social ou ayant un objet similaire, connexe ou complémentaire et d'une façon générale, toutes opérations commerciales, financières ou industrielles, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher à l'objet ci-dessus.
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Finances de LE PETIT PARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT PARC
INSEEZ.C.I.
Président de SAS
Depuis la création (20 mai 2022) · 4 ans
Établissements de LE PETIT PARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83600 FREJUSSiègeActif
913 714 192 00014 · ouvert le 12 mai 2022 · NAF 4110A
Documents juridiques de LE PETIT PARC
INPIComptes annuels de LE PETIT PARC
INPILE PETIT PARC a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de LE PETIT PARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT PARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT PARC. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 1
Décision du 02 avril 2025 · N° 24/01361
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02450
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 novembre 1998 · N° 96-14.159
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 février 1995 · N° 93-42.612
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 juillet 1993 · N° 91-17.585
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT PARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PETIT PARC
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-20 · Début d'activité : 2022-05-12
- création
Date d'effet : 20 mai 2022
Questions fréquentes sur LE PETIT PARC
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT PARC ?
Le numéro SIREN de LE PETIT PARC est 913 714 192. Le SIRET de son siège social est 913 714 192 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91913714192.
Qui dirige LE PETIT PARC ?
LE PETIT PARC est dirigée par Z.C.I., président de sas.
Où se situe le siège social de LE PETIT PARC ?
Le siège social de LE PETIT PARC est situé 464 av de Provence Chez Sarl Zci, 83600 Frejus.
LE PETIT PARC est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT PARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT PARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT PARC.
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