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LE PETIT SIEGE

Active
Siren441 111 374Société civile49330 LES HAUTS-D'ANJOUCréée le 01 mars 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LE PETIT SIEGE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2002, identifiée par le SIREN 441 111 374. Son siège social est situé LD SIEGE Cherré, 49330 Les Hauts-d'Anjou. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DIDIER DAVENAS, gérant.

Fiche d'identité de LE PETIT SIEGE

Dénomination
LE PETIT SIEGE
SIREN
441 111 374
SIRET (siège)
441 111 374 00019
N° TVA intracommunautaire
FR91441111374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 111 374
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 mars 2002
Siège social
LD SIEGE Cherré, 49330, LES HAUTS-D'ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PETIT SIEGE

acquisition et gestion de tous bien meuble et immeuble et généralement L'acquisition et gestion du bien A cherre (49) siégé.

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Finances de LE PETIT SIEGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PETIT SIEGE

DD

DIDIER DAVENAS

Gérant

Depuis la création (01 mars 2002) · 24 ans

Établissements de LE PETIT SIEGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49330 LES HAUTS-D'ANJOUSiègeActif

    441 111 374 00019 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PETIT SIEGE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2002

  • Acte

Conformité de LE PETIT SIEGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT SIEGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PETIT SIEGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT SIEGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PETIT SIEGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2002

Questions fréquentes sur LE PETIT SIEGE

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT SIEGE ?

Le numéro SIREN de LE PETIT SIEGE est 441 111 374. Le SIRET de son siège social est 441 111 374 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91441111374.

Qui dirige LE PETIT SIEGE ?

LE PETIT SIEGE est dirigée par DIDIER DAVENAS, gérant.

Où se situe le siège social de LE PETIT SIEGE ?

Le siège social de LE PETIT SIEGE est situé LD SIEGE Cherré, 49330 Les Hauts-d'Anjou.

LE PETIT SIEGE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT SIEGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT SIEGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT SIEGE.